Accord-cadre à bons de commande de transports scolaire et extrascolaire pour la Commune des Deux Alpes

Avis de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de transports scolaire et extrascolaire pour la Commune des Deux Alpes
Numéro de référence: 2025-F-03
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de transports scolaire et extrascolaire pour la Commune des Deux Alpes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2025-F-03_a
Titre: Transport scolaire de l'école de la Muzelle
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport scolaire des élèves de l'école de la Muzelle”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-F-03_b
Titre: Transport scolaire de l'école de Mont de Lans Village
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport des élèves de l'école de Mont de Lans Village”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025-F-03_c
Titre: Transport extrascolaire : les écoles de la commune, le multi-accueil et le service animation jeunesse
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport extrascolaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer au cahier des clauses administratives particulières ( CCAP)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune LES DEUX ALPES
Numéro d'enregistrement national: 20006443400018
Adresse postale: 48 Avenue de la Muzelle
Code postal: 38860
Commune postale: Les deux alpes
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.koeadjo@mairie2alpes.fr 📧
Téléphone: +33 476795021 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1072923.html 🌏
URL de participation: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1072923.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-081289 (2025-02-04)