Accord-cadre à bons de commande de prestations d'espaces verts
C'CHARTRES HABITAT
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
| 2025-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d'espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chartres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-17 12:00:00 📅
Lieu: Chartres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C'chartres habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle Administratif
Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres Cedex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEMERCIER Samuel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237256515 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676500 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676500 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-442099 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d'espaces verts
Numéro de référence:
2025/ AC ESP VERTS
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1676500
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chartres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-17 12:00:00 📅
Lieu: Chartres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement dans le cadre du budget de l'office, section d'exploitation, fonds propres
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C'chartres habitat
Numéro d'enregistrement national:
53315
Adresse postale: Pôle Administratif
Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres Cedex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEMERCIER Samuel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237256515 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676500 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676500 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
58197C3B-F015-5DF9-2AAFC276473D533D
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-442099 (2025-07-04)
Avis d'attribution de marché (2025-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-21 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d'espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Au jardin tranquille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 Rue De Beauce
Code postal: 28800
Commune postale: Le Gault-Saint-Denis
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Pinson paysage centre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte Nationale 10
Code postal: 28630
Commune postale: Barjouville
Identifiant de l’offre:
Nom: Parc espace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Joseph Cugnot
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 442099-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 217-745911 (2025-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
29/2025
Date de conclusion du contrat: 2025-10-21 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d'espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Au jardin tranquille
Numéro d'enregistrement national:
1676500-1-0-1
Adresse postale: 46 Rue De Beauce
Code postal: 28800
Commune postale: Le Gault-Saint-Denis
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Pinson paysage centre
Numéro d'enregistrement national:
1676500-1-0-2
Adresse postale: Rte Nationale 10
Code postal: 28630
Commune postale: Barjouville
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Parc espace
Numéro d'enregistrement national:
1676500-1-0-3
Adresse postale: 5 Rue Joseph Cugnot
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 442099-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
42CB787D-CC10-E230-443A7186D00136CD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
42CB7894-DDCC-F1F4-7532E15D6116F3ED
Source: OJS 2025/S 217-745911 (2025-11-10)
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