Accord-cadre à bons de commande de fourniture de pièces détachées destinées à la réparation des balayeuses, laveuses, élévateurs, engins de travaux publics et matériels agricoles
Mairie de Perpignan
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 806 000 euro(s) HT. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. Les lots 09 et 12 à 21, seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 10 et 11 seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATELIER TECHNO INDUSTRIELLES ET SERVICES
- • Bergerat Monnoyeur
- • Easyvoirie
- • Europe service
- • Goupil Industrie
- • Mathieu SAS
- • Pyrénées Agricoles
- • Val'Air
- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-03 | Avis de marché |
| 2025-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fourniture de pièces détachées destinées à la réparation des balayeuses, laveuses, élévateurs, engins de travaux publics et matériels agricoles
Numéro de référence:
25MDPAUTOAO20
Brève description:
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque GOUPIL
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque GOUPIL
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 110 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Perpignan
Code postal: 66000
Ville: Perpignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque CMAR
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque CMAR
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 40 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque MATHIEU
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque MATHIEU
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 3 est de 200 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SEMAT
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SEMAT
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 4 est de 30 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SCHMIDT
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SCHMIDT
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 5 est de 160 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque VAL AIR
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque VAL AIR
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 6 est de 24 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque TENAX
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque TENAX
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 7 est de 30 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque DULEVO
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque DULEVO
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 8 est de 50 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CLASS
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CLASS
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 9 est de 6 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque JOHN DEERE
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque JOHN DEERE
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 10 est de 40 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque STIHL
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque STIHL
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 11 est de 40 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HONDA
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HONDA
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 12 est de 12 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque GIANNI FERRARI
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque GIANNI FERRARI
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 13 est de 16 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HUSQVARNA
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HUSQVARNA
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 14 est de 6 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CASE INTERNATIONAL
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque ISEKI
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque ISEKI
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 16 est de 4 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Fourniture de pièces détachées pour Chariots Elévateurs Multimarques
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour Chariots Elévateurs Multimarques
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 17 est de 16 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque MECALAC
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque MECALAC
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 18 est de 6 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque CATERPILLAR
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque CATERPILLAR
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 19 est de 8 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque JCB
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque JCB
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 20 est de 2 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque IMER
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque IMER
Informations complémentaires: le montant maximum annuel pour le lot 21 est de 2 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Perpignan
Numéro d'enregistrement national:
48915
Adresse postale: Place de la Loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: 0468663279 📞
URL: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674845 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674845 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17369205-0FC5-B06B-3FD8A4C21970CFEF
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-434186 (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 224 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025_221_01
Date de conclusion du contrat: 2025-12-05 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fourniture de pièces détachées destinées à la réparation des balayeuses, laveuses, élévateurs, engins de travaux publics et matériels agricoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 224 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Goupil industrie
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-1-1
Adresse postale: 2445 Av De La Vallee Du Lot
Code postal: 47320
Commune postale: Bourran
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv@goupil-ev.com 📧
Téléphone: 0553793939 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Atelier techno industrielles et services
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-1-2
Adresse postale: 55 Av De Boisbaudran
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille 15
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: secretariat@atisvoirie.com 📧
Téléphone: 0491588073 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathieu sas
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-3-1
Adresse postale: 85 Rue Sebastien Choulette
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: adv@mathieu.fayat.fr 📧
Téléphone: 0383652222 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-5-1
Adresse postale: Av Du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Téléphone: 0471641564 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Easyvoirie
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-5-2
Adresse postale: 555 Che De La Roche Du Guide
Code postal: 26780
Commune postale: Malataverne
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: administratif@easyvoirie.com 📧
Téléphone: 0483330330 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Val'air
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-6-1
Adresse postale: Za Les Graviers
Code postal: 70200
Commune postale: La Cote
Région: Haute-Saône 🏙️
Courrier électronique: info@val-air.fr 📧
Téléphone: 0384304942 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-8-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-8-2
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyrenees agricoles
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-10-1
Adresse postale: Ld Ste Eugenie
Code postal: 66270
Commune postale: Le Soler
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Courrier électronique: motoculture@pyrenees-agricoles.com 📧
Téléphone: 0468921522 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-14-1
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-16-1
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerat monnoyeur
Numéro d'enregistrement national:
1674845-1-19-1
Adresse postale: 117 Rue Charles Michels
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: christophe.vasseur@b-m.fr 📧
Téléphone: 0607843862 📞
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 434186-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
5804E266-DF31-2FC4-EB983D541845B890
Source: OJS 2025/S 240-826012 (2025-12-10)
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