Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes

Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Numéro de référence: 2025-F-02
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Description
Identifiant interne: 2025-F-02
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière 📦
Plantes 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière 📦
Plantes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer aux documents de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer aux documents de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune LES DEUX ALPES
Numéro d'enregistrement national: 20006443400018
Adresse postale: 48 Avenue de la Muzelle
Code postal: 38860
Commune postale: Les deux alpes
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com
Courrier électronique: c.koeadjo@mairie2alpes.fr 📧
Téléphone: +33 476795021 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1070891.html 🌏
URL de participation: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1070891.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 020-060843 (2025-01-27)