Accord-cadre à bons de commande de Fabrication des supports de communication travaux tout format incluant pose, dépose et stockage Lot 2
TRANSAMO MANDATAIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CAEN LA MER
L'objet de cette consultation est la mise en place d'un accord-cadre de fabrication des supports de communication travaux (tout format) incluant la livraison, la pose, la dépose et le stockage pour accompagner la communication travaux de l'opération, de la déclaration d'utilité publique jusqu'à la mise en service de l'axe Est - Ouest du tramway de Caen la Mer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-07 | Avis de marché |
| 2025-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Fabrication des supports de communication travaux tout format incluant pose, dépose et stockage Lot 2
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services: Services d'impression et de livraison
📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-08-27 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propre
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Transamo mandataire de la communaute urbaine caen la mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Crystal-3 allée de Grenelle
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarah CHAOUAT
Courrier électronique: sarah.chaouat@transamo.com 📧
Téléphone: 0157759400 📞
URL: https://www.transamo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_g28HXbvVvA 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_g28HXbvVvA 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_g28HXbvVvA 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours se font auprès du Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2025/S 128-443334 (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Fabrication des supports de communication travaux tout format incluant pose, dépose et stockage Lot 2
Numéro de référence:
E2.33
Brève description:
L'objet de cette consultation est la mise en place d'un accord-cadre de fabrication des supports de communication travaux (tout format) incluant la livraison, la pose, la dépose et le stockage pour accompagner la communication travaux de l'opération, de la déclaration d'utilité publique jusqu'à la mise en service de l'axe Est - Ouest du tramway de Caen la Mer.
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Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne:
E2.33
Description du marché:
Mise en place d'un accord-cadre de fabrication des supports de communication travaux (tout format) incluant la livraison, la pose, la dépose et le stockage pour accompagner la communication travaux de l'opération, de la déclaration d'utilité publique jusqu'à la mise en service de l'axe Est - Ouest du tramway de Caen la Mer.
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Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Cet accord-cadre était initialement composé de deux lots. Lors de la première consultation seul le lot 1 a pu être attribué, le lot 2 a été déclaré infructueux. Ce dernier a été relancé, néanmoins pour des raisons d'intérêt général, cette relance n'a pu aboutir.
Ainsi la présente consultation représente la deuxième relance pour le LOT 2.
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Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-08-27 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propre
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Transamo mandataire de la communaute urbaine caen la mer
Numéro d'enregistrement national:
39966390500061
Adresse postale: Immeuble Crystal-3 allée de Grenelle
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarah CHAOUAT
Courrier électronique: sarah.chaouat@transamo.com 📧
Téléphone: 0157759400 📞
URL: https://www.transamo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_g28HXbvVvA 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_g28HXbvVvA 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_g28HXbvVvA 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) HT pour le lot 2. cet accord-cadre sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou solidaire avec désignation d'un mandataire qui sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article R2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. L'entité adjudicatrice pourra recourir à la négociation. Si l'entité adjudicatrice lève la possibilité de recourir aux négociations, les trois soumissionnaires ayant obtenu les meilleures notes globales recevront une invitation à participer aux négociations. Conformément à l'article R2123-5 du Code de la commande publique, les candidats sont informés que l'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Le délai de paiement est de 30 jours. Modalités de paiement : unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture.
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Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours se font auprès du Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2025/S 128-443334 (2025-07-07)
Avis de marché (2025-07-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: DATE DE REMISE DES OFFRES MODIFIEE AU 15/09/2025
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-15 📅
Autres informations complémentaires
CHANGEMENT DE LA DATE DE REMISE DES OFFRES AU 15/09/2025
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e3760d64-4c2b-44b0-b2e4-af1172fd5c45-02
Source: OJS 2025/S 142-491849 (2025-07-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: DATE DE REMISE DES OFFRES MODIFIEE AU 15/09/2025
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-15 📅
Autres informations complémentaires
CHANGEMENT DE LA DATE DE REMISE DES OFFRES AU 15/09/2025
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e3760d64-4c2b-44b0-b2e4-af1172fd5c45-02
Source: OJS 2025/S 142-491849 (2025-07-25)
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