Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3
CA LANNION-TREGOR COMMUNAUTE
Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de pépinière › Arbres
- • Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services sylvicoles
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-14 | Avis de marché |
| 2025-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3
Brève description:
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants de la Lieue de Grève et de la Vallée du Léguer
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants du Jaudy Guindy Bizien
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Plantations et entretiens agroforestiers
Description du marché: Lot 3 : Plantations et entretiens agroforestiers
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca lannion-tregor communaute
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE GASPARD MONGE
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.kertudo@lannion-tregor.com 📧
Téléphone: 0296050900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-168719 (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande - Reconstitution du bocage Lots 1 à 3
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande -
Reconstitution du bocage
Lots 1 à 3
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2025070
Titre: Lot 1 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants de la Lieue de Grève et de la Vallée du Léguer
Description du marché:
Lot 1 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants de la Lieue de Grève et de la Vallée du Léguer
Durée de l'accord: 48 mois Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025071
Titre: Lot 2 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants du Jaudy Guindy Bizien
Description du marché:
Lot 2 : Travaux de talutage et d'aménagements - bassins versants du Jaudy Guindy Bizien
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
2025072
Titre: Lot 3 : Plantations et entretiens agroforestiers
Description du marché: Lot 3 : Plantations et entretiens agroforestiers
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca lannion-tregor communaute
Numéro d'enregistrement national:
20006592800018
Adresse postale: 1 RUE GASPARD MONGE
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.kertudo@lannion-tregor.com 📧
Téléphone: 0296050900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché
conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de
justice administrative ;
Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché
conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice
administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis
d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution
Un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément
à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant
l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de
conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un
référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice
administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-168719 (2025-03-14)
Avis de marché (2025-04-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4472bbf3-5e57-40e9-abba-4bd64e8659e0-03
Source: OJS 2025/S 074-245233 (2025-04-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4472bbf3-5e57-40e9-abba-4bd64e8659e0-03
Source: OJS 2025/S 074-245233 (2025-04-11)
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