Accord Cadre 2026-2030 - Travaux de remise en état après sinistre
Gironde Habitat
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de chantier
- • Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état
- • Aquitaine › Gironde
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre 2026-2030 - Travaux de remise en état après sinistre
Numéro de référence: 25-9128
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“CLOS COUVERT MESURES CONSERVATOIRES GIRONDE EST”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“1 an, renouvelable 3 ans par période de 1 an, soit 4 ans maximum”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“CLOS COUVERT MESURES CONSERVATOIRES GIRONDE OUEST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“SECOND oeUVRE GIRONDE EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“SECOND oeUVRE GIRONDE OUEST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ASSAINISSEMENT DECONTA EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“ASSAINISSEMENT DECONTA OUEST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gironde habitat
Numéro d'enregistrement national: 48550
Adresse postale: 40 rue d'Armagnac
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0557592727 📞
URL: https://www.gironde-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.gironde-habitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1721266 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1721266 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent marché prend effet à la plus tardive des deux dates, à savoir : date de notification du marché ou le 01/02/2026. Conformément aux articles...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: AA39D7C1-9964-9B3C-5600F5197727DCD9
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-745215 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre 2026-2030 - Travaux de remise en état après sinistre
Numéro de référence: 25-9128
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“CLOS COUVERT MESURES CONSERVATOIRES GIRONDE EST”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“1 an, renouvelable 3 ans par période de 1 an, soit 4 ans maximum”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“CLOS COUVERT MESURES CONSERVATOIRES GIRONDE OUEST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“SECOND oeUVRE GIRONDE EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“SECOND oeUVRE GIRONDE OUEST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ASSAINISSEMENT DECONTA EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“ASSAINISSEMENT DECONTA OUEST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gironde habitat
Numéro d'enregistrement national: 48550
Adresse postale: 40 rue d'Armagnac
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0557592727 📞
URL: https://www.gironde-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.gironde-habitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1721266 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1721266 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent marché prend effet à la plus tardive des deux dates, à savoir : date de notification du marché ou le 01/02/2026. Conformément aux articles...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: AA39D7C1-9964-9B3C-5600F5197727DCD9
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-745215 (2025-11-07)
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