ACCOMPAGNEMENT ET TRANSPORT DES USAGERS DE L'ACCUEIL DE JOUR DES EHPAD DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ANGERS
CCAS de la Ville d'Angers (49)
Le marché a pour objet d'accompagner et de transporter les usagers à l'accueil de jour des EHPAD du centre d'action sociale d'Angers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement et transport des usagers de l'accueil de jour des ehpad du centre communal d'action sociale d'angers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement et transport des usagers de l’accueil de jour des ehpad du centre communal d’action sociale d’angers
Description du marché:
EHPAD César Geoffray - 15 rue César Geoffray
Code postal: 49020
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 49100
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de la Ville d'Angers (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard de la Résistance et de la Déportation
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.ccas@ville.angers.fr 📧
Téléphone: +33 241054949 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://alm.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir le règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-625436 (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement et transport des usagers de l'accueil de jour des ehpad du centre communal d'action sociale d'angers
Numéro de référence:
CCAS2025TRANSPADJ
Brève description:
Le marché a pour objet d'accompagner et de transporter les usagers à l'accueil de jour des EHPAD du centre d'action sociale d'Angers
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
CCAS2025TRANSPADJ
Titre: Accompagnement et transport des usagers de l’accueil de jour des ehpad du centre communal d’action sociale d’angers
Description du marché:
Le but de l'accord-cadre est de confier le transport des usagers de l'accueil de jour des EHPAD d'un point A à un point B et d'assurer l'accompagnement de ces usagers.
Adresse postale: EHPAD Gaston Birgé - 66 boulevard Gaston Birgé
EHPAD César Geoffray - 15 rue César Geoffray
Code postal: 49020
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 49100
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de la Ville d'Angers (49)
Numéro d'enregistrement national:
26490115800016
Adresse postale: Boulevard de la Résistance et de la Déportation
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.ccas@ville.angers.fr 📧
Téléphone: +33 241054949 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://alm.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir le règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-625436 (2025-09-23)
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