A520 à A531 - fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires, matériels de signalisation visuelle et sonore, de batteries nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules légers et poids lourds
Le contrat porte sur les prestations suivantes : fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires, matériels de signalisation visuelle et sonore, de batteries nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules légers, poids lourds (y compris 4x4) de la flotte de véhicules et engins du SDIS 13
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.
Avis de marché (2025-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: A520 à A531 - fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires, matériels de signalisation visuelle et sonore, de batteries nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules légers et poids lourds
Numéro de référence: A520 à A531
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires, matériels de signalisation visuelle et sonore,...”
Brève description
Le contrat porte sur les prestations suivantes : fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires, matériels de signalisation visuelle et sonore, de batteries nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules légers, poids lourds (y compris 4x4) de la flotte de véhicules et engins du SDIS 13
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 3 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Se référer aux documents de la consultation”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Se référer aux documents de consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer aux documents de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer aux documents de la consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille (TA)
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de justice administrative) ;
- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-061104 (2025-01-28)