25V1597. ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES TOUS SUPPORTS CONFONDUS
Ville de Nice
La consultation a pour objet : Dans le cadre de leur politique d'acquisitions la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur procèdent annuellement à l'achat de livres non scolaires tous supports confondus. Ces documents sont à l'usage des bibliothèques et des services municipaux et métropolitains. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V1597. ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES TOUS SUPPORTS CONFONDUS
Numéro de référence: 25V1597
Brève description:
“La consultation a pour objet : Dans le cadre de leur politique d'acquisitions la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur procèdent annuellement à...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 25V1597-01
Titre: Ouvrages adultes
Valeur estimée hors TVA: 243 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 80 000,00 Euros Montant maximum : 453 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de...”
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Informations complémentaires:
“A. SELECTION DES CANDIDATURES : - Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années,...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Adresse postale: Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25V1597-02
Titre: Ouvrages universitaires et spécialisés
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 4 100,00 Euros. - Montant maximum : 60 000,00 Euros. Estimation de l'administration HT : 18 000.00...”
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Informations complémentaires:
“SELECTION DES CANDIDATURES : - Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 25V1597-03
Titre: Ouvrages jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 185 400 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 50 000,00 Euros. - Montant maximum : 450 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 25V1597-04
Titre: Bd adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 83 700 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 30 000,00 Euros. - Montant maximum : 250 000,00 Euros. Estimation de l'administration HT : 83 700.00...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 25V1597-5
Titre: Livres cadeaux
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 2 000,00 Euros. - Montant maximum : 50 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Estimation de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de nice
Numéro d'enregistrement national: 21060088800015
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-859404 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V1597. ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES TOUS SUPPORTS CONFONDUS
Numéro de référence: 25V1597
Brève description:
“La consultation a pour objet : Dans le cadre de leur politique d'acquisitions la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur procèdent annuellement à...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 25V1597-01
Titre: Ouvrages adultes
Valeur estimée hors TVA: 243 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 80 000,00 Euros Montant maximum : 453 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de...”
Informations complémentaires:
“A. SELECTION DES CANDIDATURES : - Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Adresse postale: Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25V1597-02
Titre: Ouvrages universitaires et spécialisés
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 4 100,00 Euros. - Montant maximum : 60 000,00 Euros. Estimation de l'administration HT : 18 000.00...”
Informations complémentaires:
“SELECTION DES CANDIDATURES : - Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 25V1597-03
Titre: Ouvrages jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 185 400 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 50 000,00 Euros. - Montant maximum : 450 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 25V1597-04
Titre: Bd adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 83 700 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 30 000,00 Euros. - Montant maximum : 250 000,00 Euros. Estimation de l'administration HT : 83 700.00...”
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 25V1597-5
Titre: Livres cadeaux
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 2 000,00 Euros. - Montant maximum : 50 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Estimation de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de nice
Numéro d'enregistrement national: 21060088800015
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-859404 (2025-12-19)
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