25V1121. Fourniture de produits dérivés (goodies) réalisés par impression 3D destinés à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice

Ville de Nice

La consultation a pour objet : Réalisation et fourniture de produits dérivés (goodies) réalisés par impression 3D destinés à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-01 Avis de marché
2025-09-22 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V1121. Fourniture de produits dérivés (goodies) réalisés par impression 3D destinés à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice
Numéro de référence: 25V1121
Brève description:
La consultation a pour objet : Réalisation et fourniture de produits dérivés (goodies) réalisés par impression 3D destinés à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Porte-clés, magnets et miniatures
Valeur estimée hors TVA: 54 060 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture de différents produits dérivés réalisés par impression 3D. Ces produits ont alors une forme qui représente la charte graphique de la Ville de Nice. Les produits sont réalisés par un procédé de fabrication permettant de créer des pièces en volume par ajout de matière en couches successives, en particulier en forme de magnet, porte-clé ou miniature. Ces produits dérivés (goodies) sont destinés à la vente dans la boutique "Maison de Nice", ses boutiques éphémères, voire tout autre point de distribution. Estimation de l'administration HT : 54 060.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 Euros. - Montant maximum : 80 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
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Informations complémentaires:
A. Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : - Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. - Liste principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. B. Doivent être produits : - Chaque catalogue listé dans la Pièce Financière Unique. - Echantillon 1 « magnet #ILOVENICE » Prix 1.1 de la PFU. - Echantillon 2 « porte-clef #ILOVENICE » Prix 1.2 de la PFU. - Echantillon 3 « miniature #ILOVENICE » Prix 1.3 de la PFU. - Fiche technique « magnet #ILOVENICE » Prix 1.1 de la PFU. - Fiche technique « porte-clef #ILOVENICE » Prix 1.2 de la PFU. - Fiche technique « miniature #ILOVENICE » Prix 1.3 de la PFU. C. Pour la remise d'échantillons et la remise de catalogue (voir articles 8.2.2 et 8.2.3 du Règlement de Consultation).
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Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Adresse postale: Commune de Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25V1121-2
Titre: Petites structures
Valeur estimée hors TVA: 7 425 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture de différents produits dérivés réalisés par impression 3D. Ces produits ont alors une forme qui représente la charte graphique de la Ville de Nice. Les produits sont réalisés par un procédé de fabrication permettant de créer des pièces en volume par ajout de matière en couches successives. La prestation du présent lot vise à produire des objets de décoration, qui sont des structures plus complexes et plus grandes que celles du lot 1. Par exemple une représentation miniature du #ILOVENICE ou encore du personnage "poulpe" de l'édition 2025 du carnaval. Ces produits dérivés (goodies) sont destinés à la vente dans la boutique "Maison de Nice", ses boutiques éphémères, voire tout autre point de distribution. Estimation de l'administration HT : 7 425.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Accord-cadre à bons de commande : - Sans montant minimum. - Montant maximum : 10 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
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Informations complémentaires:
A. Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : - Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. - Liste principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. B. Doivent être produits : - Chaque catalogue listé dans la Pièce Financière Unique. - Echantillon 1 « Petite structure » Prix 1.1 de la PFU. - Echantillon 2 « Petite structure complexe » Prix 1.2 de la PFU. - Fiche technique « Petite structure » Prix 1.1 de la PFU. - Fiche technique « Petite structure complexe » Prix 1.2 de la PFU. C. Pour la remise d'échantillons et la remise de catalogue (voir articles 8.2.2 et 8.2.3 du Règlement de Consultation).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d' opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de nice
Numéro d'enregistrement national: 21060088800015
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice Informations relatives aux délais de recours: 1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d' attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l' ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-508603 (2025-08-01)
Avis de marché (2025-09-22)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 54 060 EUR 💰
7 425 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 14:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Prolongation de la date limite de remise des offres
Autres informations complémentaires
Prolongation de la date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 14193b05-9138-4c32-8e21-48b714fd167e-01
Source: OJS 2025/S 182-620275 (2025-09-22)