L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de biscuits moelleux biologiques (2026). La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V0233AOO- Fourniture de biscuits moelleux biologiques
Numéro de référence: 25V0233AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Accord-cadre à bons de commande pour la...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de biscuits moelleux biologiques (2026).
La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Biscuits sucrés📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Accord-cadre à bons de commande pour la...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de biscuits moelleux biologiques (2026).
La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-08 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 4-Bilan carbone
Critère de qualité (nom): 5-Circuit court
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 08/02/2026 ou à partir de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.
Aucune clause de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est conclu à compter du 08/02/2026 ou à partir de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 7FF4D049-C1AE-7729-9172BCE8AC162F47
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 7FF4D06A-D0BD-BC6C-8A78DF73B7D42270
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 226-776756 (2025-11-21)
Avis d'attribution de marché (2026-03-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26v0039
Date de conclusion du contrat: 2026-02-27 📅
Titre: 25v0233aoo- Fourniture de biscuits moelleux biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Biscuiterie Vital
Numéro d'enregistrement national: 1742969-1-0-1
Adresse postale: 301 ch. de Moulies
Code postal: 31 220
Commune postale: Martres Tolosane
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: 31100
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6791B7A2-9A66-CBC4-95828D304466E41C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 6791B7B9-DE59-8468-E7E430359D507818
Source: OJS 2026/S 046-157298 (2026-03-05)