25V0098AOO - Accord-cadre pour la fourniture de baguettes biologiques pour les écoles de la Ville de Toulouse
Ville de Toulouse
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la fourniture de baguette biologiques pour les écoles de la ville de Toulouse. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, et environ 6 000 repas pendant les vacances. Les livraisons ont lieu tous les jours ouvrés selon les dates indiquées sur les bons de commande. Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande et dans les volumes indiqués (voir les estimatifs par lot à l'article 9 du présent CCP)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GROUPEMENT LB PATISSERIE/ SARL ARTIPAIN
- • la gloire
- • LB PATISSERIE
- • Les boulangers toulousains
- • SARL ARTIPAIN
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-07 | Avis de marché |
| 2026-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V0098AOO - Accord-cadre pour la fourniture de baguettes biologiques pour les écoles de la Ville de Toulouse
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 968 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique A
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique A<br/>
Informations complémentaires: Les dates de début et de fin indiquées sont prévisionnelles
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Adresse postale: Sur Les Sites Des écoles de la ville de Toulouse (voir liste à l'annexe 1 du Ccp)
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité nutritionnelle
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthode de fabrication
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Analyse gustative des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique B
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique B<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique C
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique C<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique D
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique D<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique E
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique E<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique F
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique F<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique G
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique G<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-02 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1677503 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1677503 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-447037 (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V0098AOO - Accord-cadre pour la fourniture de baguettes biologiques pour les écoles de la Ville de Toulouse
Numéro de référence:
25V0098AOO
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation a pour objet la fourniture de baguette biologiques pour les écoles de la ville de Toulouse.
La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, et environ 6 000 repas pendant les vacances. Les livraisons ont lieu tous les jours ouvrés selon les dates indiquées sur les bons de commande.
Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande et dans les volumes indiqués (voir les estimatifs par lot à l'article 9 du présent CCP)
Afficher plus
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 968 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique A
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique A<br/>
Informations complémentaires: Les dates de début et de fin indiquées sont prévisionnelles
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Adresse postale: Sur Les Sites Des écoles de la ville de Toulouse (voir liste à l'annexe 1 du Ccp)
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité nutritionnelle
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthode de fabrication
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Analyse gustative des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique B
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique B<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique C
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique C<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique D
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique D<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique E
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique E<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique F
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique F<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique G
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique G<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-02 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres Ville de Toulouse
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
57040
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1677503 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1677503 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
F897F8D8-05AB-6EFA-373A9EA1A8F14360
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-447037 (2025-07-07)
Avis d'attribution de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 968 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 968 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-01 📅
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique A
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 968 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lb patisserie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 378 Route De Saint Simon
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Les boulangers toulousains
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue De Neouvielle
Code postal: 31120
Commune postale: Portet-Sur-Garonne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement lb patisserie/ sarl artipain
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Sarl artipain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 Voie Du Toec
Code postal: 31000
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: La gloire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Av De La Gloire
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000
Téléphone: 0561222922 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 447037-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 012-036495 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 968 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 968 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique…
… A
… B
… C
… D
… E
… F
… G
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25v0701
Date de conclusion du contrat: 2025-12-01 📅
Titre: Fourniture de baguettes biologiques secteur géographique A
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 968 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lb patisserie
Numéro d'enregistrement national:
1677503-1-1-1
Adresse postale: 378 Route De Saint Simon
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Les boulangers toulousains
Numéro d'enregistrement national:
1677503-1-2-1
Adresse postale: 15 Rue De Neouvielle
Code postal: 31120
Commune postale: Portet-Sur-Garonne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement lb patisserie/ sarl artipain
Numéro d'enregistrement national:
1677503-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom: Sarl artipain
Numéro d'enregistrement national:
1677503-1-4-1
Adresse postale: 60 Voie Du Toec
Code postal: 31000
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom: La gloire
Numéro d'enregistrement national:
1677503-1-5-1
Adresse postale: 19 Av De La Gloire
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
1677503-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Numéro d'enregistrement national:
1677503-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000
Téléphone: 0561222922 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 447037-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
963B058F-F937-C909-41EBCE9539E96668
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
963B059E-DE2C-2136-4843DE7D21595257
Source: OJS 2026/S 012-036495 (2026-01-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)