La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.21242- 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Les Prestations de Maintenance et de réparation des véhicules. Le parc automobile de la Métropole Nice Côte d'Azur dispose d'un certain nombre de véhicule de marque Mercedes, Peugeot, Nissan, Hyundai, Citroën et Toyota. Il est apparu nécessaire de créer un lot spécifique pour chaque marque au vu des spécificités de leur véhicule.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-02.
Avis de marché (2025-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25N0686 - Prestation de maintenance et de réparation des véhicules
Numéro de référence: 25N0686
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.21242- 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.21242- 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Les Prestations de Maintenance et de réparation des véhicules. Le parc automobile de la Métropole
Nice Côte d'Azur dispose d'un certain nombre de véhicule de marque Mercedes, Peugeot, Nissan, Hyundai, Citroën et Toyota. Il est apparu nécessaire de créer un lot spécifique pour chaque marque au vu des spécificités de leur véhicule.
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Mini 500,00 Euros HT Maxi : 20 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1700.00 Euros (établie sur une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande : Mini 500,00 Euros HT Maxi : 20 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1700.00 Euros (établie sur une durée de 1 année) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“A/ Elément nécessaires à la sélection des candidatures : Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois...”
Informations complémentaires
A/ Elément nécessaires à la sélection des candidatures : Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. B/ Doit être produit : Chaque catalogue désigné dans l'AE.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.21941 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.21941 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.21224 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.21231 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Mini 5 000,00 Euros HT Maxi : 200 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 54 840.00 Euros (établie sur une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande : Mini 5 000,00 Euros HT Maxi : 200 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 54 840.00 Euros (établie sur une durée de 1 année) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“A/ Elément nécessaires à la sélection des candidatures : Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois...”
Informations complémentaires
A/ Elément nécessaires à la sélection des candidatures : Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. B/ Doit être produit : Chaque catalogue désigné dans l’AE.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.21941 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.21941 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.21224 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.21231 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Mini 800,00 Euros HT Maxi : 15 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 3338.00 Euros (établie sur une durée...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande : Mini 800,00 Euros HT Maxi : 15 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 3338.00 Euros (établie sur une durée de 1 année) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accordcadre à bons de commande : Mini 500,00 Euros HT Maxi : 15 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 498.00 Euros (établie sur une durée...”
Description du marché
Accordcadre à bons de commande : Mini 500,00 Euros HT Maxi : 15 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 498.00 Euros (établie sur une durée de 1 année) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Mini 2 000,00 Euros HT Maxi : 50 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 12 462.00 Euros (établie sur une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande : Mini 2 000,00 Euros HT Maxi : 50 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 12 462.00 Euros (établie sur une durée de 1 année) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Mini 2 000,00 Euros HT Maxi : 80 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 11 710.00 Euros (établie sur une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande : Mini 2 000,00 Euros HT Maxi : 80 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 11 710.00 Euros (établie sur une durée de 1 année) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Mini 5 000,00 Euros HT Maxi : 300 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 69 280.00 Euros (établie sur une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande : Mini 5 000,00 Euros HT Maxi : 300 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 69 280.00 Euros (établie sur une durée de 1 année) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres
seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions
d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-799991 (2025-12-02)
Avis de marché (2026-01-09) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“PROLONGATION DE LA DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES” Autres informations complémentaires
“PROLONGATION DE LA DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES”
Source: OJS 2026/S 008-021729 (2026-01-09)