25MC0470AOO - FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES ANNEES 2026 A 2030 Cette consultation concerne principalement l'achat de produits métallurgiques pour le domaine Ateliers Parc Automobile. Cependant, d'autres services techniques des deux collectivités ont également recours à ce marché dans le cadre de l'exercice de leurs missions
Toulouse Métropole
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le montant maximum annuel des prestations en euros H.T pour la période initiale est le suivant : Toulouse métropole : 300 000,00 euro(s) H.T / Annuel Commune de Toulouse : 150 000,00 euro(s) H.T / Annuel Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle s'élève à 250 000,00 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-24 | Avis de marché |
| 2026-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0470AOO - FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES ANNEES 2026 A 2030 Cette consultation concerne principalement l'achat de produits métallurgiques pour le domaine Ateliers Parc Automobile. Cependant, d'autres services techniques des deux collectivités ont également recours à ce marché dans le cadre de l'exercice de leurs missions
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Métaux de base 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Métaux de base 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole
Code postal: 31505
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-26 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1758710 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1758710 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 250-865587 (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0470AOO - FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES ANNEES 2026 A 2030 Cette consultation concerne principalement l'achat de produits métallurgiques pour le domaine Ateliers Parc Automobile. Cependant, d'autres services techniques des deux collectivités ont également recours à ce marché dans le cadre de l'exercice de leurs missions
Numéro de référence:
25MC0470AOO
Brève description:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
Le montant maximum annuel des prestations en euros H.T pour la période initiale est le suivant :
Toulouse métropole : 300 000,00 euro(s) H.T / Annuel
Commune de Toulouse : 150 000,00 euro(s) H.T / Annuel
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle s'élève à 250 000,00 euro(s) HT
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Produits/services: Métaux de base 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1758710
Produits/services supplémentaires: Métaux de base 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole
Code postal: 31505
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 21/03/2026 ou de la notification si elle est postérieure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-26 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu à compter du 21/03/2026 ou de la notification si elle est postérieure.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix du BPU sont révisables et les prix catalogues sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
- Ressources propres de la Mairie de Toulouse
- Ressources propres de Toulouse Métropole
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1758710 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1758710 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
271EBBAC-D897-FCBF-4E39B60D7A2A7FE6
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 250-865587 (2025-12-24)
Avis d'attribution de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 260321.55 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: 25mc0470aoo - Fourniture De Produits Metallurgiques Annees 2026 A 2030 Cette consultation concerne principalement l'achat de produits métallurgiques pour le domaine Ateliers Parc Automobile. Cependant, d'autres services techniques des deux collectivités ont également recours à ce marché dans le cadre de l'exercice de leurs missions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260321.55 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260321.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcelormittal distribution solutions france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Av De La Malle
Code postal: 51370
Commune postale: Saint-Brice-Courcelles
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 865587-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 045-154378 (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 260321.55 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2026m0077
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: 25mc0470aoo - Fourniture De Produits Metallurgiques Annees 2026 A 2030 Cette consultation concerne principalement l'achat de produits métallurgiques pour le domaine Ateliers Parc Automobile. Cependant, d'autres services techniques des deux collectivités ont également recours à ce marché dans le cadre de l'exercice de leurs missions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260321.55 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260321.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcelormittal distribution solutions france
Numéro d'enregistrement national:
1758710-1-0-1
Adresse postale: 16 Av De La Malle
Code postal: 51370
Commune postale: Saint-Brice-Courcelles
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 865587-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant Maximum Toulouse Metropole : 300 000,00 euro(s) Ht/annuel - Marché N°26m0077
Montant Maximum Ville De Toulouse : 150 000,00 euro(s) Ht/annuel - Marché N°26v0062
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3198F778-CE6C-66C9-C3D65A9C080E612D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3198F788-C4C5-7C26-968CA1ABC3AAE1A1
Source: OJS 2026/S 045-154378 (2026-03-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (13 nouveaux marchés)
- Métaux de base (3)
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