Brève description
La présente consultation concerne l'achat de vêtements de travail, tenues, uniformes et accessoires (vêtements de travail, tenues spécifiques, uniformes, chaussures et autres accessoires) pour les agents des collectivités et entités membres du groupement de commandes.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d'exécution : 31000 TOULOUSE
Territoire de TOULOUSE METROPOLE - Ville de Toulouse - Commune de Cornebarrieu - CCAS de Toulouse - CTMR de Toulouse - Commune de Mondonville - Commune de Flourens - Commune de l'Union
Les prestations sont réparties en 7 lot(s) :
Lot(s)
01 Vêtements de travail divers
02 Blousons, parka, vêtements de pluie
03 Blouses, tuniques, pantalons, vestes de cuisine
04 Tee shirts débardeurs et sweats
05 Tenues spécifiques chauffeurs, huissiers et hôtesses d'accueil
06 Tenues spécifiques des gardes jardins
07 Chaussures de ville, de travail et bottes
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Commune de CORNEBARRIEU Commune de FLOURENS - Commune de MONDONVILLE - Commune de L'UNION - Commune de TOULOUSE - Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse - Centre Toulousain des Maisons de Retraite
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Les prestations de chaque membre du groupement seront financées par leurs fonds propres Membres du groupement : Accord-cadre Toulouse Métropole Accord-cadre Commune de TOULOUSE Accord-cadre Commune de MONDONVILLE Accord-cadre Commune de FLOURENS Accord-cadre Commune de L'UNION Accord-cadre Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse et CTMR de Toulouse Accord-cadre Commune de CORNEBARRIEU Accord-cadre Commune de Toulouse
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Pour le lot n°01 - Vêtements de travail divers
TOULOUSE METROPOLE
MAXIMUM HT 150000,00 euro(s)
Commune de CORNEBARRIEU
MAXIMUM HT 10000,00 euro(s)
Commune de FLOURENS
MAXIMUM HT 3500, 00 euro(s)
Commune de MONDONVILLE
MAXIMUM HT 3000,00 euro(s)
Commune de L'UNION
MAXIMUM HT 4000,00 euro(s)
Commune de TOULOUSE
MAXIMUM HT 200000,00 euro(s)
Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
MAXIMUM HT 10000,00 euro(s)
Centre Toulousain des Maisons de Retraite
MAXIMUM HT 1500,00 euro(s)
Pour le lot n°02 - Blousons, parka, vêtements de pluie
TOULOUSE METROPOLE
MAXIMUM HT 100000,00 euro(s)
Commune de CORNEBARRIEU
MAXIMUM HT 10000,00 euro(s)
Commune de MONDONVILLE
MAXIMUM HT 500,00 euro(s)
Commune de L'UNION
MAXIMUM HT 4200,00 euro(s)
Commune de TOULOUSE
MAXIMUM HT 150000,00 euro(s)
Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
MAXIMUM HT 10000,00 euro(s)
Centre Toulousain des Maisons de Retraite
MAXIMUM HT 1000,00 euro(s)
Pour le lot n°03 - Blouses, tuniques, pantalons, vestes de cuisine -
TOULOUSE METROPOLE
MAXIMUM HT 50000,00 euro(s)
Commune de CORNEBARRIEU
MAXIMUM HT 10000,00 euro(s)
Commune de MONDONVILLE
MAXIMUM HT 3000,00 euro(s)
Commune de L'UNION
MAXIMUM HT 2000,00 euro(s)
Commune de TOULOUSE
MAXIMUM HT 150000,00 euro(s)
Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
MAXIMUM HT 40000,00 euro(s)
Centre Toulousain des Maisons de Retraite
MAXIMUM HT 7000,00 euro(s)
Pour le lot n°04 - Tee shirts et sweats
TOULOUSE METROPOLE
MAXIMUM HT 150000,00 euro(s)
Commune de CORNEBARRIEU
MAXIMUM HT 10000,00 euro(s)
Commune de MONDONVILLE
MAXIMUM HT 2500,00 euro(s)
Commune de L'UNION
MAXIMUM HT 3000,00 euro(s)
Commune de TOULOUSE
MAXIMUM HT 150000,00 euro(s)
Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
MAXIMUM HT 3000,00 euro(s)
Centre Toulousain des Maisons de Retraite
MAXIMUM HT 1000,00 euro(s)
Pour le lot n°05 - Tenues spécifiques chauffeurs, huissiers et hôtesses d'accueil
TOULOUSE METROPOLE
MAXIMUM HT 100000,00 euro(s)
Commune de TOULOUSE
MAXIMUM HT 160000,00 euro(s)
Pour le lot n°06 - Tenues spécifiques des gardes jardins,
TOULOUSE METROPOLE
MAXIMUM HT 10000,00 euro(s)
Commune de TOULOUSE
MAXIMUM HT 100000,00 euro(s)
Pour le lot n°07 - Chaussures de ville, de travail et bottes
TOULOUSE METROPOLE
MAXIMUM HT 20000,00 euro(s)
Commune de CORNEBARRIEU
MAXIMUM HT 4000,00 euro(s)
Commune de MONDONVILLE
MAXIMUM HT 4500,00 euro(s)
Commune de L'UNION
MAXIMUM HT 250,00 euro(s)
Commune de TOULOUSE
MAXIMUM HT 30000,00 euro(s)