25MC0303AOO - FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE DE QUALITE EQUIVALENTE A L'ORIGINE - ANNEES 2025 A 2029
Toulouse Métropole
Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins détenus par la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. La maintenance de ces véhicules et engins est principalement réalisée en interne par les Ateliers de Toulouse Métropole. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant principalement de 6 familles de produits suivantes : 1- FILTRATIONS 2- FREINAGE 3- SUSPENSION / TRAIN ROULANT 4- PIÈCES MOTEURS, BOITE DE VITESSES / EMBRAYAGE 5- DÉMARRAGE / ELECTRICITE / SIGNALISATION 6- PIÈCES CARROSSERIES Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lot(s)-Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-17 | Avis de marché |
| 2026-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0303AOO - FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE DE QUALITE EQUIVALENTE A L'ORIGINE - ANNEES 2025 A 2029
Numéro de référence: 25MC0303AOO-IRT
Brève description:
“Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins détenus par la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Véhicules Légers et Utilitaires
Description du marché:
“Véhicules Légers et Utilitaires<br/>”
Informations complémentaires:
“Les Montants Maximum de dépenses par période d'exécution sont définis ci-après : - Pour le lot 1 - Véhicules Légers - Utilitaires Toulouse Métropole : 800...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant à la...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Qualité du process de commande
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): 3-Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 4-Durée de garantie selon les types de pièces
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 5-Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 6-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Poids Lourds, Matériels et Engins
Description du marché:
“Poids Lourds, Matériels et Engins<br/>”
Informations complémentaires:
“Les Montants Maximum de dépenses par période d'exécution sont définis ci-après : - Pour le lot 2 - Poids Lourds - Matériels et Engins Toulouse Métropole :...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1724333 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1724333 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 70D977A0-B606-37C7-8261D77AABE760BF
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 70D977B1-C4CA-1B2B-95C0F3E2DEBE243C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-690183 (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0303AOO - FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE DE QUALITE EQUIVALENTE A L'ORIGINE - ANNEES 2025 A 2029
Numéro de référence: 25MC0303AOO-IRT
Brève description:
“Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins détenus par la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Véhicules Légers et Utilitaires
Description du marché:
“Véhicules Légers et Utilitaires<br/>”
Informations complémentaires:
“Les Montants Maximum de dépenses par période d'exécution sont définis ci-après : - Pour le lot 1 - Véhicules Légers - Utilitaires Toulouse Métropole : 800...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant à la...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Qualité du process de commande
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): 3-Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 4-Durée de garantie selon les types de pièces
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 5-Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 6-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Poids Lourds, Matériels et Engins
Description du marché:
“Poids Lourds, Matériels et Engins<br/>”
Informations complémentaires:
“Les Montants Maximum de dépenses par période d'exécution sont définis ci-après : - Pour le lot 2 - Poids Lourds - Matériels et Engins Toulouse Métropole :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1724333 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1724333 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 70D977A0-B606-37C7-8261D77AABE760BF
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 70D977B1-C4CA-1B2B-95C0F3E2DEBE243C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-690183 (2025-10-17)
Avis d'attribution de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 920 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26m0058-26v0050
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: Véhicules Légers et Utilitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: G.b.v.truck
Numéro d'enregistrement national: 1724333-1-1-1
Adresse postale: 19 Av Des Cerisiers
Code postal: 31120
Commune postale: Portet-Sur-Garonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.romanello@sabatie.com 📧
Téléphone: 0534611611 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1724333-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 690183-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°01 - Véhicules Légers et Utilitaires: - Toulouse...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D6CF0355-91BC-B5E6-9F161BA15887F47B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D6CF0364-F678-B900-3E1E7C43989A4F3F
Source: OJS 2026/S 044-152165 (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 920 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26m0058-26v0050
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: Véhicules Légers et Utilitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: G.b.v.truck
Numéro d'enregistrement national: 1724333-1-1-1
Adresse postale: 19 Av Des Cerisiers
Code postal: 31120
Commune postale: Portet-Sur-Garonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.romanello@sabatie.com 📧
Téléphone: 0534611611 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1724333-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 690183-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°01 - Véhicules Légers et Utilitaires: - Toulouse...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D6CF0355-91BC-B5E6-9F161BA15887F47B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D6CF0364-F678-B900-3E1E7C43989A4F3F
Source: OJS 2026/S 044-152165 (2026-03-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)
- Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (20)
- Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
- Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)
- Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles (4)
- Pneus pour charges légères et lourdes (3)
- Sièges pour aéronefs civils
- Sièges pour véhicules à moteur
- Accessoires pour tracteurs