Il s'agit d'une consultation lancée par un groupement de commandes. Accord-cadre avec maximum (4 500 000d'euros HT par an) passé avec deux opérateurs économiques. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'objet du présent accord-cadre porte sur l'entretien et la réparation des ouvrages d'art de Toulouse Métropole pour des prestations dont le montant est inférieur ou égal à 500 000 euro(s) HT : Les travaux porteront notamment sur : - Sécurité et exploitation des chantiers urbains et interurbains - Entretien spécialisé et réparation des ouvrages d'art courant, - Ouvrages en béton armé - Ouvrages en maçonnerie - Ouvrages métallique - Ouvrage en bois - Réfection des équipements d'ouvrage d'art : - Bordures, corniches… - Etanchéité - joints de chaussée et joints de trottoir - Revêtement asphalte et couche de roulement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25MC0259AOO MS- TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES OUVRAGES D'ART - ANNEES 2026 A 2030
Numéro de référence: 25MC0259AOO
Brève description:
“Il s'agit d'une consultation lancée par un groupement de commandes.
Accord-cadre avec maximum (4 500 000d'euros HT par an) passé avec deux opérateurs...”
Brève description
Il s'agit d'une consultation lancée par un groupement de commandes.
Accord-cadre avec maximum (4 500 000d'euros HT par an) passé avec deux opérateurs économiques. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'objet du présent accord-cadre porte sur l'entretien et la réparation des ouvrages d'art de Toulouse Métropole pour des prestations dont le montant est inférieur ou égal à 500 000 euro(s) HT :
Les travaux porteront notamment sur :
- Sécurité et exploitation des chantiers urbains et interurbains
- Entretien spécialisé et réparation des ouvrages d'art courant,
- Ouvrages en béton armé
- Ouvrages en maçonnerie
- Ouvrages métallique
- Ouvrage en bois
- Réfection des équipements d'ouvrage d'art :
- Bordures, corniches…
- Etanchéité
- joints de chaussée et joints de trottoir
- Revêtement asphalte et couche de roulement
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦 Description
Description du marché:
“Il s'agit d'une consultation lancée par un groupement de commandes.
Accord-cadre avec maximum (4 500 000d'euros HT par an) passé avec deux opérateurs...”
Description du marché
Il s'agit d'une consultation lancée par un groupement de commandes.
Accord-cadre avec maximum (4 500 000d'euros HT par an) passé avec deux opérateurs économiques. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'objet du présent accord-cadre porte sur l'entretien et la réparation des ouvrages d'art de Toulouse Métropole pour des prestations dont le montant est inférieur ou égal à 500 000 euro(s) HT :
Les travaux porteront notamment sur :
- Sécurité et exploitation des chantiers urbains et interurbains
- Entretien spécialisé et réparation des ouvrages d'art courant,
- Ouvrages en béton armé
- Ouvrages en maçonnerie
- Ouvrages métallique
- Ouvrage en bois
- Réfection des équipements d'ouvrage d'art :
- Bordures, corniches…
- Etanchéité
- joints de chaussée et joints de trottoir
- Revêtement asphalte et couche de roulement
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Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 15 avril 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si cette date est postérieure.
Aucune clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est conclu à compter du 15 avril 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si cette date est postérieure.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (heures d'insertion :70h /100 000 euro(s) ) et environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement : Ressources propres Toulouse Métropole et Ville de Toulouse
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4B7A038D-C90E-90C7-6BA1DD854549E5AE
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4B7A039C-B1E5-A798-57D77A128C5D888F
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-700364 (2025-10-21)
Avis de marché (2025-11-20) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-27 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 50B71881-CD83-EAB1-A91C9AC806D75D72
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 50B718A7-EB38-74F4-160B52153FB617EC
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/11/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 27/11/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 226-776214 (2025-11-20)
Avis d'attribution de marché (2026-02-18) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026m0056
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Titre: 25mc0259aoo Ms- Travaux D'Entretien Et De Reparation Des Ouvrages D'Art - Annees 2026 A 2030
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gauthier
Numéro d'enregistrement national: 1720801-1-0-1
Adresse postale: 90 Rte De Seysses
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: societe.gauthier@vinci-construction.fr📧
Téléphone: 05 61 72 75 75📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: 31000
“Groupement De Commande
Toulouse Metropole 26m0056 - Maxi 1 000 000 euro(s) Ht/Periode
Ville De Toulouse 26v0047 - Maxi 3 500 000 euro(s) Ht/Periode” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6D1EA903-B0A2-C373-799FBBFAB11A3B9E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 6D1EA91B-D6CA-8960-964A058FF0435F67
Source: OJS 2026/S 036-120623 (2026-02-18)