25MC0251AOO - Achat de matériels et de pièces détachées CVC - années 2026 à 2030

Toulouse Métropole

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées de marques nécessaires aux réparations des dispositifs de chauffage et de climatisation de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Les prestations seront financées par les ressources propres de Toulouse Métropole et de la Commune de Toulouse. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants maximum pour la période initiale : Lot 1 : TM : 200 000 euro(s) HT / VT : 200 000 euro(s) HT Lot 2 : TM : 100 000 euro(s) HT / VT : 100 000 euro(s) HT Lot 3 : TM : 150 000 euro(s) HT / VT : 150 000 euro(s) HT Lot 4 : TM : 250 000 euro(s) HT / VT : 250 000 euro(s) HT Lot 5 : TM : 10 000 euro(s) HT / VT : 10 000 euro(s) HT Ces montants valent également pour chacune des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-30	Avis de marché
2025-10-09	Avis de marché
2026-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0251AOO - Achat de matériels et de pièces détachées CVC - années 2026 à 2030
Numéro de référence: 25MC0251AOO
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de ventilation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 316 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Acquisition matériels CVC
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition matériels CVC 
Produits/services supplémentaires: Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction des moyens généraux 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre a une période initiale d'une durée d'1 an renouvelable 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fournitures de pièces détachées CVC
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de pièces détachées CVC 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Régulations et vannes
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Régulations et vannes 
Produits/services supplémentaires: Matériel de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fournitures de pompes et circulateurs
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de pompes et circulateurs 
Produits/services supplémentaires: Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Courroies et roulements
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: Courroies et roulements 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de ventilation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715337 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715337 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants, seulement pour le lot 2 : fournitures de pièces détachées Cvc Les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article de l'accord-cadre signalé dans le Bpu du lot N°2 par une croix. Ils devront obligatoirement faire parvenir ces échantillons au service approvisionnement bâtimentaire de la Direction des moyens généraux avant la date limite de remise des offres. La non fourniture des échantillons avant cette date entrainera l'irrégularité de l'offre du candidat. Pour les lots 2,3 et 5, l'accord-cadre est conclu à compter du 03/01/2026 ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure pour une période initiale allant jusqu'au 03/01/2027. Pour les lots 1 et 4, l'accord-cadre est conclu à compter du 30/03/2026 ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure pour une période initiale allant jusqu'au 03/01/2027

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 128C7A57-AAFC-B334-1032E2630B0A1F54
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645972 (2025-09-30)

Avis de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 316 000 EUR 💰
Description
90 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-07 12:30:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 645972-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DD4D701F-9B02-CA67-89A90D9FF01030A1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DD4D7030-C971-F3E6-5341E27C6777B674

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/11/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 07/11/2025 à 12h30 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1e7e11c2-151b-45cf-a52f-0931486de2c9-01
Source: OJS 2025/S 196-669729 (2025-10-09)

Avis d'attribution de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 316 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 286151.29 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026m0008
Date de conclusion du contrat: 2026-01-28 📅
Titre: Acquisition matériels Cvc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 286151.29 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 95789.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution sanitaire chauffage
Numéro d'enregistrement national: 1715337-1-1-1
Adresse postale: 2 Av Des Charmes
Code postal: 60550
Commune postale: Verneuil-En-Halatte
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25576.86 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Partedis
Numéro d'enregistrement national: 1715337-1-2-1
Adresse postale: 290 Rue Leon Joulin
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43720.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdone
Numéro d'enregistrement national: 1715337-1-3-1
Adresse postale: 5 Che Des Silos
Code postal: 31000

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 117712.86 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1715337-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3350.78 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie industrielle du roulement
Numéro d'enregistrement national: 1715337-1-5-1
Adresse postale: 80 Rue Jacques Babinet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
1 rue Delpech
Code postal: 31000

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Montants maximum pour la période initiale : Lot 1 : Tm : 200 000 euro(s) Ht / Vt : 200 000 euro(s) Ht N°Marché Vt : 26v0008 Lot 2 : Tm : 100 000 euro(s) Ht / Vt : 100 000 euro(s) Ht N°Marché Vt : 26v0009 Lot 3 : Tm : 150 000 euro(s) Ht / Vt : 150 000 euro(s) Ht N°Marché Vt : 26v0010 Lot 4 : Tm : 250 000 euro(s) Ht / Vt : 250 000 euro(s) Ht N°Marché Vt : 26v0011 Lot 5 : Tm : 10 000 euro(s) Ht / Vt : 10 000 euro(s) Ht N°Marché Vt : 26v0012

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F66710F7-CE8B-4079-618B46BB29A7D3AD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F667110C-EFD2-BA77-4FAF23C919C04D94
Source: OJS 2026/S 027-090638 (2026-02-06)

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