25MC0157AOO-IRT-ACQUISITION DE SCOOTERS DEUX ROUES - ELECTRIQUES ET THERMIQUES - ANNEES 2025 - 2027
Toulouse Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation intervient dans le cadre d'une démarche globale d'évolution vers une flotte de scooters propres, et ainsi répondre aux normes imposées (ex. Loi AGEC) par la mise en place d'une Zone à Faibles Émissions sur la métropole toulousaine. Dans ce contexte, il est prévu principalement l'acquisition de scooters électriques 2 roues, de types : - L1e avec une puissance moteur de 4 kw maximum - vitesse limitée à 45 km/h - L3e avec une puissance moteur comprise entre 4 kw minimum et moins de 11 Kw - vitesse supérieure à 45 km/h . Ainsi que des scooters 2 roues thermiques, pour répondre aux besoins spécifiques de certains services techniques, de types : - 50 cm3 environ et 125 cm3 environ, - Scooters équipés de Moteur 4 temps - Limité à 45 km/h pour le scooter en 50 cm3 environ, et limité à 110 km/h environ pour le scooter 125 cm3. Lieu(x) d'exécution : Territoire de Toulouse Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-30 | Avis de marché |
| 2026-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0157AOO-IRT-ACQUISITION DE SCOOTERS DEUX ROUES - ELECTRIQUES ET THERMIQUES - ANNEES 2025 - 2027
Numéro de référence: 25MC0157AOO-IRT
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Scooters 2 roues électriques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Scooters 2 roues Thermiques<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715343 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715343 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant maximum des prestations pour la durée de 2ans de l'accord-cadre est de : Pour le lot n°01- Scooters 2 roues électriques Toulouse Metropole...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 102F0E26-DF65-AA3D-F694946C27B72DD3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 102F0E39-F03F-6A1C-C85A146B7E555533
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-643981 (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0157AOO-IRT-ACQUISITION DE SCOOTERS DEUX ROUES - ELECTRIQUES ET THERMIQUES - ANNEES 2025 - 2027
Numéro de référence: 25MC0157AOO-IRT
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Scooters 2 roues électriques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Scooters 2 roues Thermiques<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715343 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715343 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant maximum des prestations pour la durée de 2ans de l'accord-cadre est de : Pour le lot n°01- Scooters 2 roues électriques Toulouse Metropole...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 102F0E26-DF65-AA3D-F694946C27B72DD3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 102F0E39-F03F-6A1C-C85A146B7E555533
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-643981 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2026-01-07)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0530-25v0564
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Titre: Scooters 2 roues électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 330 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gallia mobility
Numéro d'enregistrement national: 1715343-1-1-1
Adresse postale: 42 Boulevard De Joffrery
Code postal: 31600
Commune postale: Muret
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: toulouse@mob-elec.com 📧
Téléphone: 0562769985 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EF3E759E-9807-96A4-5AF61CFA77501141
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EF3E75B8-9E8F-6ADB-5FCA1565D0C6530A
Source: OJS 2026/S 005-010744 (2026-01-07)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0530-25v0564
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Titre: Scooters 2 roues électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 330 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gallia mobility
Numéro d'enregistrement national: 1715343-1-1-1
Adresse postale: 42 Boulevard De Joffrery
Code postal: 31600
Commune postale: Muret
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: toulouse@mob-elec.com 📧
Téléphone: 0562769985 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EF3E759E-9807-96A4-5AF61CFA77501141
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EF3E75B8-9E8F-6ADB-5FCA1565D0C6530A
Source: OJS 2026/S 005-010744 (2026-01-07)
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