25MC010AOO-AC--PRESTATION D'ANALYSE LEGIONELLA, D'ANALYSE PHYSICO-CHIMIQUE ET DESEMBOUAGE DES EAUX, OPERATIONS DE DESINFECTION DES RESEAUX EAU CHAUDE SANITAIRE

Toulouse Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa notification. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot 1 : TOULOUSE METROPOLE : Période initiale 10 000 euro(s) HT Maximum- Lot 1 : COMMUNE DE TOULOUSE : Période initiale 65 000 euro(s) HT Maximum- Lot 2 : TOULOUSE METROPOLE : Période initiale 17 500 euro(s) HT Maximum- Lot 2 : COMMUNE DE TOULOUSE : Période initiale 52 500 euro(s) HT Maximum- Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Pour répondre aux obligations réglementaires, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole doivent procéder à des analyses de recherche de la légionelle, à des analyses physico chimique de l'eau, à des opérations de désinfection de réseaux ECS et désembouage des réseaux de circuit fermé. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance autorisée. Il s'agit de la relance des lots 2 et 3 déclarés infructueux lors de la précédente consulation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-11 Avis de marché
2025-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC010AOO-AC--PRESTATION D'ANALYSE LEGIONELLA, D'ANALYSE PHYSICO-CHIMIQUE ET DESEMBOUAGE DES EAUX, OPERATIONS DE DESINFECTION DES RESEAUX EAU CHAUDE SANITAIRE
Numéro de référence: 25MC0101AOO
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa notification. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot 1 : TOULOUSE METROPOLE : Période initiale 10 000 euro(s) HT Maximum- Lot 1 : COMMUNE DE TOULOUSE : Période initiale 65 000 euro(s) HT Maximum- Lot 2 : TOULOUSE METROPOLE : Période initiale 17 500 euro(s) HT Maximum- Lot 2 : COMMUNE DE TOULOUSE : Période initiale 52 500 euro(s) HT Maximum- Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Pour répondre aux obligations réglementaires, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole doivent procéder à des analyses de recherche de la légionelle, à des analyses physico chimique de l'eau, à des opérations de désinfection de réseaux ECS et désembouage des réseaux de circuit fermé. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance autorisée. Il s'agit de la relance des lots 2 et 3 déclarés infructueux lors de la précédente consulation
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Maintenance, analyse physico-chimique et désembouage des eaux de circuits fermés
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance, analyse physico-chimique et désembouage des eaux de circuits fermés<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le parc des équipements de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-11 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Opération de désinfection des réseaux E.C.S
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Opération de désinfection des réseaux E.C.S.<br/>
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-15 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1609421 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1609421 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 37911C98-9C07-2A8C-1EDE23C3234306C0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-162213 (2025-03-11)
Avis d'attribution de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 27 500 EUR 💰
Description
Description du marché: Maintenance, analyse physico-chimique et désembouage des eaux de circuits fermés
Nombre maximum de reconductions: 0
Description du marché: Opération de désinfection des réseaux E.C.S

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025m0192
Date de conclusion du contrat: 2025-06-05 📅
Titre: Maintenance, analyse physico-chimique et désembouage des eaux de circuits fermés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: TAC traitement de l'eau
Numéro d'enregistrement national: 1609421-1-1-1
Adresse postale: 13 Rue Du Chateau De Ribaute
Code postal: 31130
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@tac-eau.com 📧
Téléphone: 0534665975 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1609421-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 162213-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement De Commande Toulouse Métropole et Commune De Toulouse Lot 1 Tac: Tm-25m0192-10 000 euro(s) Ht et Vt 25v0173-65 000 euro(s) Ht Lot 2 Tac: Tm-25m0193-17 500 euro(s) Ht et Vt 25v0174-52 500 euro(s) Ht
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AB433428-E407-56C7-E90BD4ED15B79E83
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: AB43343A-9DCD-3BD8-B8EE7BD1A7F31143
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 109-371753 (2025-06-06)
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Produits/services:
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