25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027

Toulouse Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de fournir : - les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux-roues motorisés de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle et réparation des "deux-roues motorisés", si nécessaire ; Ces prestations seront : - soit ponctuelles pour diagnostiquer une panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité, etc...;) - soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle type révision et entretien périodique. Lieu(x) d'exécution : a) La livraison des véhicules ainsi que des pièces détachées seront effectuées sur le territoire de Toulouse Métropole à l'adresse des sites mentionnés sur chaque bon de commande. b) Les prestations de réparation pourront se dérouler soit sur un site de Toulouse Métropole, soit dans les ateliers du titulaire. Les transferts aller-retour de véhicules pour ces interventions dans lesdits ateliers du titulaire seront gérés par les agents municipaux ou métropolitains

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hot Bikes

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Motos › Pièces détachées et accessoires pour motos

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-17	Avis de marché
2025-05-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Numéro de référence: 25MC0026AOO
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1601323
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-21 13:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Formulaire Dc1 et Dc2 Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601323 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601323 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D07848BC-9C82-DBBA-6CCFE485CF80E79B
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-112997 (2025-02-17)

Avis d'attribution de marché (2025-05-07)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0160-25v0135
Date de conclusion du contrat: 2025-04-30 📅
Titre: 25mc0026aoo Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: HOT BIKES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Hot bikes
Numéro d'enregistrement national: 1601323-1-0-1
Adresse postale: 25 Bd Lascrosses
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: compta@hotbikes.fr 📧
Téléphone: 0561126000 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 112997-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 27 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 7 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ACC3EF5C-E80B-C193-FF35DE3825081B0C
Source: OJS 2025/S 089-297329 (2025-05-07)

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