25M0379AOO - FOURNITURE DE PEINTURES POUR LES ATELIERS MECANIQUES, D'INGREDIENTS, DE PETITS MATERIELS ASSOCIES ET ENTRETIEN D'OUTILS D'APPLICATION - 2026-2030

Toulouse Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation porte sur l'achat de peintures pour carrosserie, d'ingrédients, de produits et de petites fournitures nécessaires pour l'application des peintures : durcisseurs, diluants, bandes et mousses de masquage, rouleaux, mastics... Ces achats permettront aux ateliers mécaniques de Toulouse Métropole d'entretenir et de remettre en état les véhicules légers, les utilitaires, les poids-lourds et les engins de la collectivité. Cette procédure permettra également, ponctuellement et sur demande, d'entretenir et de remettre en état les outils d'application utilisés par les services dans le domaine de la peinture : pistolets, ponceuses, pulvérisateurs. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-10 Avis de marché
2026-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0379AOO - FOURNITURE DE PEINTURES POUR LES ATELIERS MECANIQUES, D'INGREDIENTS, DE PETITS MATERIELS ASSOCIES ET ENTRETIEN D'OUTILS D'APPLICATION - 2026-2030
Numéro de référence: 25M0379AOO-FL
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation porte sur l'achat de peintures pour carrosserie, d'ingrédients, de produits et de petites fournitures nécessaires pour l'application des peintures : durcisseurs, diluants, bandes et mousses de masquage, rouleaux, mastics... Ces achats permettront aux ateliers mécaniques de Toulouse Métropole d'entretenir et de remettre en état les véhicules légers, les utilitaires, les poids-lourds et les engins de la collectivité. Cette procédure permettra également, ponctuellement et sur demande, d'entretenir et de remettre en état les outils d'application utilisés par les services dans le domaine de la peinture : pistolets, ponceuses, pulvérisateurs. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures, vernis et mastics 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de peinture et ingrédients
Description du marché: Fourniture de peinture et ingrédients<br/>
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Peinture et ingrédients est défini(e) comme suit : 250 000,00 euro(s) Ht Maximum . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de matériels de peinture
Description du marché: Fourniture de matériels de peinture<br/>
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Peinture et ingrédients est défini(e) comme suit : 15 000 euro(s) Ht Maximum . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Articles pour peintres et tapissiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-09 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1752128 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1752128 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 58A4AEAA-90EA-44EE-91C8318D7AF64B46
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-826715 (2025-12-10)
Avis d'attribution de marché (2026-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26m0091
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Titre: Fourniture de peinture et ingrédients
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: LM Services wwp
Numéro d'enregistrement national: 1752128-1-1-1
Adresse postale: 22 Rue Du Terroir
Code postal: 31140
Commune postale: Saint-Alban
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lmservices-wwp.com 📧
Téléphone: 0534276858 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 826715-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois. Le montant maximum des commandes, pour la période initiale de l'accord-cadre, est défini comme suit : 250 000,00 euro(s) Maxi Ht
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 691121B4-CFD8-5AC8-CDA668AD91BA00ED
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
691121C5-ACB4-4CFB-585B5883880DA1A0
Source: OJS 2026/S 035-118954 (2026-02-18)