25M0293AOO - Marché réservé pour une entreprise adaptée avec pour activité le nettoyage des locaux des bâtiments de Toulouse Métropole - Année 2026 à 2030
Toulouse Métropole
Ce marché concerne le nettoyage classique récurrent des locaux techniques et administratifs mais aussi occasionnel des bâtiments pour Toulouse Métropole. Ce marché est réservé et l'entreprise devra fournir un justificatif prouvant qu'il relève bien des structures d'insertion par l'activité économique. (Par exemple : le niveau de personnel en insertion soit supérieur à 50 % de l'effectif total). Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Part marché ordinaire. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Part à bon de commande : 90 000.00 euro(s) HT pour Toulouse Métropole. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Lieu(x) d'exécution : Listés au CCTP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-09 | Avis de marché |
| 2026-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0293AOO - Marché réservé pour une entreprise adaptée avec pour activité le nettoyage des locaux des bâtiments de Toulouse Métropole - Année 2026 à 2030
Numéro de référence: 25M0293AOO
Brève description:
“Ce marché concerne le nettoyage classique récurrent des locaux techniques et administratifs mais aussi occasionnel des bâtiments pour Toulouse Métropole. Ce...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1702401
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché concerne le nettoyage classique récurrent des locaux techniques et administratifs mais aussi occasionnel des bâtiments pour Toulouse Métropole. Ce...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-26 📅
Date de fin: 2030-02-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'au 27/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-10 12:30:00 📅
Lieu:
“Toulouse”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La liste des consommables produits d'entretien pour lesquels les produits attendus doivent être : Tous les produits d'entretien utilisés devront être...”
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Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702401 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702401 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D6E8585D-A030-5F00-33215C859F51F33A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D6E8586E-C82A-B4E9-3F0BD6650E931940
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-595201 (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0293AOO - Marché réservé pour une entreprise adaptée avec pour activité le nettoyage des locaux des bâtiments de Toulouse Métropole - Année 2026 à 2030
Numéro de référence: 25M0293AOO
Brève description:
“Ce marché concerne le nettoyage classique récurrent des locaux techniques et administratifs mais aussi occasionnel des bâtiments pour Toulouse Métropole. Ce...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1702401
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché concerne le nettoyage classique récurrent des locaux techniques et administratifs mais aussi occasionnel des bâtiments pour Toulouse Métropole. Ce...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-26 📅
Date de fin: 2030-02-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'au 27/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-10 12:30:00 📅
Lieu:
“Toulouse”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La liste des consommables produits d'entretien pour lesquels les produits attendus doivent être : Tous les produits d'entretien utilisés devront être...”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702401 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702401 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D6E8585D-A030-5F00-33215C859F51F33A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D6E8586E-C82A-B4E9-3F0BD6650E931940
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-595201 (2025-09-09)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 312936.65 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0516
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: 25m0293aoo - Marché réservé pour une entreprise adaptée avec pour activité le nettoyage des locaux des bâtiments de Toulouse Métropole - Année 2026 à 2030
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312936.65 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312936.65 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Divertcity
Numéro d'enregistrement national: 1702401-1-0-1
Adresse postale: 18 Che De La Violette
Code postal: 31240
Commune postale: L''Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 595201-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Ce marché concerne le nettoyage classique récurrent des locaux techniques et administratifs mais aussi occasionnel des bâtiments pour Toulouse...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8A2C2F6F-0A66-DA12-D08FFC986C068E45
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8A2C2F7F-F5A8-6865-21521D8D47402C97
Source: OJS 2026/S 003-005010 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 312936.65 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0516
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: 25m0293aoo - Marché réservé pour une entreprise adaptée avec pour activité le nettoyage des locaux des bâtiments de Toulouse Métropole - Année 2026 à 2030
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312936.65 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312936.65 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Divertcity
Numéro d'enregistrement national: 1702401-1-0-1
Adresse postale: 18 Che De La Violette
Code postal: 31240
Commune postale: L''Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 595201-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Ce marché concerne le nettoyage classique récurrent des locaux techniques et administratifs mais aussi occasionnel des bâtiments pour Toulouse...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8A2C2F6F-0A66-DA12-D08FFC986C068E45
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8A2C2F7F-F5A8-6865-21521D8D47402C97
Source: OJS 2026/S 003-005010 (2026-01-05)
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