25M0215AOO_MHD-PG_FOURNITURE ET COLLECTE DE COMPOSTEURS GRUTABLES ET COMPOSTEURS ESPACE PUBLIC ANNEES 2025 A 2029
Toulouse Métropole
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-26 | Avis de marché |
| 2025-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0215AOO_MHD-PG_FOURNITURE ET COLLECTE DE COMPOSTEURS GRUTABLES ET COMPOSTEURS ESPACE PUBLIC ANNEES 2025 A 2029
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture composteurs grutables
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte composteurs grutables
Valeur estimée hors TVA: 2 760 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture composteurs collectifs
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et sociétale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-06 14:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Ratio financier
Liste et brève description des règles et critères: Bilan Des Trois Dernieres Annees
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1671263 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1671263 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-420413 (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0215AOO_MHD-PG_FOURNITURE ET COLLECTE DE COMPOSTEURS GRUTABLES ET COMPOSTEURS ESPACE PUBLIC ANNEES 2025 A 2029
Numéro de référence:
25M0215AOO
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
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Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture composteurs grutables
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture, livraison et installation de composteurs grutables pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole<br/>
Informations complémentaires:
Montant Maxi Ht :
- Periode 1 : 480 000 euro(s)-periode 2 : 630 000 euro(s)- Période 3 : 630 000 euro(s)-Période 4 : 630 000 euro(s)Total: 2 370 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Collecte composteurs grutables
Valeur estimée hors TVA: 2 760 000 EUR 💰
Description du marché:
Collecte des bornes de collecte à déchets alimentaires (composteurs grutables) et fourniture de broyat sur le territoire de Toulouse Métropole<br/>
Informations complémentaires:
Lot 2 dispose durée totale de 6 ans (4 ans reconductibles tacitement pour 2 périodes successives de 1 an). Cette durée se justifie par un investissement de matériel de livraison spécifique pour l'approvisionnement de bacs à broyat, ainsi que de camions de collecte spécifiques.
Montant Maxi Ht :
- Periode 1 : 3 200 000 euro(s)-periode 2 : 1 200 000 euro(s)- Période 3 : 1 200 000 euro(s)Total: 5 600 000 euro(s)
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture composteurs collectifs
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de composteurs collectifs anti-intrusion de grande capacité en espace public<br/>
Informations complémentaires:
Montant Maxi Ht :
- Periode 1 : 80 000 euro(s)-periode 2 : 80 000 euro(s)- Période 3 : 80 000 euro(s)-Période 4 : 80 000 euro(s)Total: 320 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et sociétale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-06 14:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Ratio financier
Liste et brève description des règles et critères: Bilan Des Trois Dernieres Annees
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Ressources propres Toulouse Métropole
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1671263 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1671263 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
BBB3E8C0-9564-4BEB-23019DF771E5341E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-420413 (2025-06-26)
Avis d'attribution de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 290 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Fourniture Composteurs Grutables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 290 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 370 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Complementerre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38114
Commune postale: Oz
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: complementerre38@gmail.com 📧
Téléphone: 0649275517 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets pierre carcano
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Des Acieries
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juery
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: bureau.etudes.carcano@mineris.fr 📧
Téléphone: 04 90 84 39 60 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: OPTEO ESAT les DOLMENS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 855 Rue des Causses
Code postal: 12200
Commune postale: Martiel
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: esat.martiel@fondationopteo.fr 📧
Téléphone: 05 65 29 42 84 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
: 0581917200 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 420413-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 203-695822 (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 290 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025m0338
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Fourniture Composteurs Grutables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 290 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 370 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Complementerre
Numéro d'enregistrement national:
1671263-1-1-1
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38114
Commune postale: Oz
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: complementerre38@gmail.com 📧
Téléphone: 0649275517 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets pierre carcano
Numéro d'enregistrement national:
1671263-1-2-1
Adresse postale: Rue Des Acieries
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juery
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: bureau.etudes.carcano@mineris.fr 📧
Téléphone: 04 90 84 39 60 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: OPTEO ESAT les DOLMENS
Numéro d'enregistrement national:
1671263-1-3-1
Adresse postale: 855 Rue des Causses
Code postal: 12200
Commune postale: Martiel
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: esat.martiel@fondationopteo.fr 📧
Téléphone: 05 65 29 42 84 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
: 0581917200 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 420413-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3FC8F8BC-0914-C27F-63C0B22CF4503861
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3FC8F8CB-D8CF-591C-1F391A8796316862
Source: OJS 2025/S 203-695822 (2025-10-21)
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