<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25M0215AOO_MHD-PG_FOURNITURE ET COLLECTE DE COMPOSTEURS GRUTABLES ET COMPOSTEURS ESPACE PUBLIC ANNEES 2025 A 2029
Numéro de référence: 25M0215AOO
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de composteurs grutables pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse...”
Description du marché
Fourniture, livraison et installation de composteurs grutables pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole<br/>
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Informations complémentaires:
“Montant Maxi Ht :
- Periode 1 : 480 000 euro(s)-periode 2 : 630 000 euro(s)- Période 3 : 630 000 euro(s)-Période 4 : 630 000 euro(s)Total: 2 370 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Collecte des bornes de collecte à déchets alimentaires (composteurs grutables) et fourniture de broyat sur le territoire de Toulouse Métropole<br/>”
Informations complémentaires:
“Lot 2 dispose durée totale de 6 ans (4 ans reconductibles tacitement pour 2 périodes successives de 1 an). Cette durée se justifie par un investissement de...”
Informations complémentaires
Lot 2 dispose durée totale de 6 ans (4 ans reconductibles tacitement pour 2 périodes successives de 1 an). Cette durée se justifie par un investissement de matériel de livraison spécifique pour l'approvisionnement de bacs à broyat, ainsi que de camions de collecte spécifiques.
Montant Maxi Ht :
- Periode 1 : 3 200 000 euro(s)-periode 2 : 1 200 000 euro(s)- Période 3 : 1 200 000 euro(s)Total: 5 600 000 euro(s)
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Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de composteurs collectifs anti-intrusion de grande capacité en espace public<br/>”
Informations complémentaires:
“Montant Maxi Ht :
- Periode 1 : 80 000 euro(s)-periode 2 : 80 000 euro(s)- Période 3 : 80 000 euro(s)-Période 4 : 80 000 euro(s)Total: 320 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et sociétale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Bilan Des Trois Dernieres Annees” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: BBB3E8C0-9564-4BEB-23019DF771E5341E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: BBB3E8CE-A7F0-EEDC-5B429D16DC4830B5
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-420413 (2025-06-26)
Avis d'attribution de marché (2025-10-21) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025m0338
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Fourniture Composteurs Grutables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 370 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Complementerre
Numéro d'enregistrement national: 1671263-1-1-1
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38114
Commune postale: Oz
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: complementerre38@gmail.com📧
Téléphone: 0649275517📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets pierre carcano
Numéro d'enregistrement national: 1671263-1-2-1
Adresse postale: Rue Des Acieries
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juery
Région: Tarn🏙️
Courrier électronique: bureau.etudes.carcano@mineris.fr📧
Téléphone: 04 90 84 39 60📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: OPTEO ESAT les DOLMENS
Numéro d'enregistrement national: 1671263-1-3-1
Adresse postale: 855 Rue des Causses
Code postal: 12200
Commune postale: Martiel
Région: Aveyron🏙️
Courrier électronique: esat.martiel@fondationopteo.fr📧
Téléphone: 05 65 29 42 84📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: 0581917200📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3FC8F8BC-0914-C27F-63C0B22CF4503861
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3FC8F8CB-D8CF-591C-1F391A8796316862
Source: OJS 2025/S 203-695822 (2025-10-21)