25M0205AOO - Fourniture de Pièces Détachées d'Origine et Prestations d'Entretien et de Réparation pour Camions Bennes à Ordures Ménagères et Lève-Conteneurs - 2025-2029 - FL/LG

Toulouse Métropole

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine et la réalisation de prestations d'entretien et de réparation pour les camions bennes à ordures ménagères (BOM) et les lève-conteneurs de Toulouse Métropole, sur la période 2025-2029. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est composé des lots suivants : Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées d'origine de marque FAUN ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées d'origine de marque SEMAT ; Lot n°3 : Réalisation de prestations de contrôle, d'entretien et de réparation pour les BOM et les lève-conteneurs. Concernant le lot n°3, le recours au titulaire interviendra pour les contrôles trimestriels et réparations suite à ces contrôles pour les camions BOM du site de L'Union (soit, à ce jour, 34 véhicules). De plus, en cas de surcharge d'activités des services de la Métropole - et afin de limiter l'immobilisation prolongée des véhicules et garantir ainsi la continuité du service public de collecte des déchets - , les grosses réparations, à la demande, pourront concerner l'ensemble du parc (soit, à ce jour, 163 véhicules). Les prestations seront effectuées dans les ateliers du titulaire, tout au long de l'année, du lundi au vendredi, hors jours fériés. Le parc concerné comprend, à ce jour, 163 camions BOM, équipés de lève-conteneurs simple et double peignes. Ces camions BOM sont actuellement répartis sur 5 sites : Site de L'Union (19 Route de Bessières - 31240 L'UNION) : 34 BOM de 20 m³, de marque SEMAT, dont 10 sur châssis GNV, marques RENAULT TRUCKS et SCANIA. Site du Raisin (7 Avenue François Collignon - 31200 TOULOUSE) : 30 BOM de capacité allant de 7 m³ à 20 m³, principalement de marque SEMAT et, pour quatre (4) d'entre eux, de marque FAUN. Ce site dispose également d'une BOM de 20 m³ montée sur un châssis électrique 26 T, de marque RENAULT TRUCKS. Site de Monlong (5 Chemin de Perpignan - 31100 TOULOUSE)?: 43 BOM de capacité allant de 7 m³ à 20 m³, principalement de marque SEMAT et, pour quatre (4) d'entre eux, de marque FAUN. Ce site dispose également d'une BOM de 20 m³ montée sur un châssis électrique 26 T, de marque RENAULT TRUCKS. Site de Colomiers (Chemin de la Menude 31770 Colomiers) : 23 BOM de capacité allant de 9m3 à 21 m3, principalement de marque SEMAT et pour une (1) d'entre elles, de marque FAUN. Site de Chantelle (4 Impasse Marie Laurencin 31000 Toulouse) : 33 BOM de capacité allant de 7m3 à 14 m3, principalement de marque SEMAT et pour sept (7) d'entre elles, de marque FAUN. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• soc D'Equipement Manutent Trpt

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-24	Avis de marché
2025-09-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0205AOO - Fourniture de Pièces Détachées d'Origine et Prestations d'Entretien et de Réparation pour Camions Bennes à Ordures Ménagères et Lève-Conteneurs - 2025-2029 - FL/LG
Numéro de référence: 25M0205AOO
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine et la réalisation de prestations d'entretien et de réparation pour les camions...”

Brève description

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine et la réalisation de prestations d'entretien et de réparation pour les camions bennes à ordures ménagères (BOM) et les lève-conteneurs de Toulouse Métropole, sur la période 2025-2029.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché est composé des lots suivants :
Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées d'origine de marque FAUN ;
Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées d'origine de marque SEMAT ;
Lot n°3 : Réalisation de prestations de contrôle, d'entretien et de réparation pour les BOM et les lève-conteneurs.
Concernant le lot n°3, le recours au titulaire interviendra pour les contrôles trimestriels et réparations suite à ces contrôles pour les camions BOM du site de L'Union (soit, à ce jour, 34 véhicules). De plus, en cas de surcharge d'activités des services de la Métropole - et afin de limiter l'immobilisation prolongée des véhicules et garantir ainsi la continuité du service public de collecte des déchets - , les grosses réparations, à la demande, pourront concerner l'ensemble du parc (soit, à ce jour, 163 véhicules).
Les prestations seront effectuées dans les ateliers du titulaire, tout au long de l'année, du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Le parc concerné comprend, à ce jour, 163 camions BOM, équipés de lève-conteneurs simple et double peignes. Ces camions BOM sont actuellement répartis sur 5 sites :
Site de L'Union (19 Route de Bessières - 31240 L'UNION) : 34 BOM de 20 m³, de marque SEMAT, dont 10 sur châssis GNV, marques RENAULT TRUCKS et SCANIA.
Site du Raisin (7 Avenue François Collignon - 31200 TOULOUSE) : 30 BOM de capacité allant de 7 m³ à 20 m³, principalement de marque SEMAT et, pour quatre (4) d'entre eux, de marque FAUN. Ce site dispose également d'une BOM de 20 m³ montée sur un châssis électrique 26 T, de marque RENAULT TRUCKS.
Site de Monlong (5 Chemin de Perpignan - 31100 TOULOUSE)?: 43 BOM de capacité allant de 7 m³ à 20 m³, principalement de marque SEMAT et, pour quatre (4) d'entre eux, de marque FAUN. Ce site dispose également d'une BOM de 20 m³ montée sur un châssis électrique 26 T, de marque RENAULT TRUCKS.
Site de Colomiers (Chemin de la Menude 31770 Colomiers) : 23 BOM de capacité allant de 9m3 à 21 m3, principalement de marque SEMAT et pour une (1) d'entre elles, de marque FAUN.
Site de Chantelle (4 Impasse Marie Laurencin 31000 Toulouse) : 33 BOM de capacité allant de 7m3 à 14 m3, principalement de marque SEMAT et pour sept (7) d'entre elles, de marque FAUN.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces Détachées d'Origine de Marque FAUN
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
“Pièces Détachées d'Origine de Marque FAUN”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ateliers du Raisin
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2029-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces Détachées d'Origine de Marque SEMAT
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“Pièces Détachées d'Origine de Marque SEMAT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Prestations de Contrôle et de Réparation
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de Contrôle et de Réparation”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-07-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669607 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669607 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4E3194FD-AC70-9A6E-9F0404660D5101D9
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4E31950B-9FD7-A0CA-3E3102A91AEAA34A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-409837 (2025-06-24)

Avis d'attribution de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Lot 1-2: 25%) Valeur technique (lot 3: 35%) -Service après-vente :(Lot 1-2: 10%)-Performances environnement: (Lot 1-2-3: 5%)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations lots 1-2-3
Critère de coût (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0329
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Titre: Pièces Détachées d'Origine de Marque Faun
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc d'equipement manutent trpt
Numéro d'enregistrement national: 1669607-1-1-1
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Code postal: 17208
Commune postale: La Rochelle Cedex
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lgoudard@semat.com 📧
Téléphone: 0646387838 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1669607-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1669607-1-3-1
Code postal: 17028

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 409837-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lot 1 : Semat, sise au 335 Avenue Jean Guiton - 17028 La Rochelle, pour un montant de maximum 60 000 euro(s) Ht / an (soit 240 000 euro(s) Ht sur la...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CDF8FC53-FC4E-67A1-7903965D492B9C28
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CDF8FC64-D222-1CB1-806BC9EE6EA83EEE
Source: OJS 2025/S 187-636942 (2025-09-29)

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