25M0119AOO - EFFACAGE DE TAGS ET GRAFFITIS, ENLÈVEMENT DES AFFICHES ET AFFICHETTES, SUR L'ENSEMBLE DES OUVRAGES OU ÉQUIPEMENTS DONT TOULOUSE MÉTROPOLE ASSURE LA GESTION

Toulouse Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objet de faire éliminer systématiquement, à la demande du pouvoir adjudicateur, les tags et graffitis apposés sur les ouvrages désignés (essentiellement sur Ouvrages d'Art, Murs anti-bruit, …etc) ainsi que l'enlèvement des affiches et affichettes. L'estimation annuelle des surfaces à traiter est de l'ordre de 4.000 m² L'enlèvement des tags et graffitis consiste à effacer, sur tout support, les traces, inscriptions et surfaces colorées, réalisées au moyen de craies, encres, peintures et équivalents appliqués par aérosols, pinceaux et autres procédés. L'enlèvement des affiches et affichettes consiste à enlever par un moyen non abrasif pour le support, le papier et les colles qui les constituent. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit 82 000.00 euro(s) HT MAXI. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-07 Avis de marché
2025-08-04 Avis de marché
2025-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0119AOO - EFFACAGE DE TAGS ET GRAFFITIS, ENLÈVEMENT DES AFFICHES ET AFFICHETTES, SUR L'ENSEMBLE DES OUVRAGES OU ÉQUIPEMENTS DONT TOULOUSE MÉTROPOLE ASSURE LA GESTION
Numéro de référence: 25M0119AOO
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objet de faire éliminer systématiquement, à la demande du pouvoir adjudicateur, les tags et graffitis apposés sur les ouvrages désignés (essentiellement sur Ouvrages d'Art, Murs anti-bruit, …etc) ainsi que l'enlèvement des affiches et affichettes. L'estimation annuelle des surfaces à traiter est de l'ordre de 4.000 m² L'enlèvement des tags et graffitis consiste à effacer, sur tout support, les traces, inscriptions et surfaces colorées, réalisées au moyen de craies, encres, peintures et équivalents appliqués par aérosols, pinceaux et autres procédés. L'enlèvement des affiches et affichettes consiste à enlever par un moyen non abrasif pour le support, le papier et les colles qui les constituent. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit 82 000.00 euro(s) HT MAXI. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enlèvement des graffitis 📦
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1677106
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des graffitis 📦
Adresse postale: Toulouse Metropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre Affaire Global
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres de Toulouse Métropole
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1677106 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1677106 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: F675011B-0B38-2521-47A16915198027FF
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-444753 (2025-07-07)
Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-22 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 444753-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 97049579-BE45-2332-5581CCECB39EC9EF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
970495AD-CC46-91FF-B1E081DEDE10BE5D

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/09/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 22/09/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b86e0242-c0ee-4b7e-98b6-14cb0a19679c-01
Source: OJS 2025/S 149-515426 (2025-08-04)
Avis d'attribution de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 328 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025m0392
Date de conclusion du contrat: 2025-11-05 📅
Titre: 25m0119aoo - Effacage De Tags Et Graffitis, Enlèvement Des Affiches Et Affichettes, Sur L'Ensemble Des Ouvrages Ou équipements Dont Toulouse Métropole Assure La Gestion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 328 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 328 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute technologie plastique sas
Numéro d'enregistrement national: 1677106-1-0-1
Adresse postale: 0375350000
Code postal: 60300
Commune postale: senlis
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@h-t-p.fr 📧
Téléphone: 0375350000 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4DFADBBD-B6A6-DA8F-831310F56D823BBE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4DFADBD0-F88F-B6B6-C3749BAB54708D21
Source: OJS 2025/S 215-741073 (2025-11-05)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services d'enlèvement des graffitis