25GPT05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE PEINTURES, DE PETITS MATERIELS POUR PEINTURE, DE REVETEMENTS POUR SOLS ET MURS POUR LA METROPOLE TPM, EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L'ESAD TPM, EN LOT UNIQUE
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC ESAD TPM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Brosses › Pinceaux de peintre en bâtiment
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Ile-de-France › Paris
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-30 | Avis de marché |
| 2025-11-24 | Avis de marché |
| 2025-11-26 | Avis de marché |
| 2026-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25GPT05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE PEINTURES, DE PETITS MATERIELS POUR PEINTURE, DE REVETEMENTS POUR SOLS ET MURS POUR LA METROPOLE TPM, EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L'ESAD TPM, EN LOT UNIQUE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 312 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 16 du CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-12-02 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du contrat sont définies à l'article 9 du CCAP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Point de contact: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-726962 (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25GPT05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE PEINTURES, DE PETITS MATERIELS POUR PEINTURE, DE REVETEMENTS POUR SOLS ET MURS POUR LA METROPOLE TPM, EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L'ESAD TPM, EN LOT UNIQUE
Numéro de référence:
25GPT05
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC ESAD TPM.
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Produits/services: Peintures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
UNIQUE
Valeur estimée hors TVA: 312 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
- pour la métropole TPM: minimum: 50 000 euros HT et maximum: 500 000 euros HT.
- pour l'ESAD: minimum: 500 euros HT et maximum: 2 000 euros HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole TPM
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 16 du CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment une liste de renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que :
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP.
Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 12 du CCAP.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-12-02 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.
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Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du contrat sont définies à l'article 9 du CCAP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national:
24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national:
CCRA MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national:
TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Point de contact: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-726962 (2025-10-30)
Avis de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
312 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-15 09:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Chargement de nouvelles pièces, changement de DLRO
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 177331a7-a0ae-46e2-aadf-5e85c2e7e7f0-01
Source: OJS 2025/S 228-784520 (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
312 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-15 09:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Chargement de nouvelles pièces, changement de DLRO
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 177331a7-a0ae-46e2-aadf-5e85c2e7e7f0-01
Source: OJS 2025/S 228-784520 (2025-11-24)
Avis de marché (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
312 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-16 09:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Changement de date : du 12/12/2025 au 15/12/2025 à 16h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 47dc865e-1e0f-4d1e-b460-b43c47115fea-01
Source: OJS 2025/S 229-788320 (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
312 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-16 09:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Changement de date : du 12/12/2025 au 15/12/2025 à 16h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 47dc865e-1e0f-4d1e-b460-b43c47115fea-01
Source: OJS 2025/S 229-788320 (2025-11-26)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 502 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 502 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360872.40 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas so cap couleurs
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 065-229846 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 502 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
28RL26
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 502 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360872.40 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
25GPT05
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas so cap couleurs
Numéro d'enregistrement national:
94495027800019
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 065-229846 (2026-03-31)
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