25GPT05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE PEINTURES, DE PETITS MATERIELS POUR PEINTURE, DE REVETEMENTS POUR SOLS ET MURS POUR LA METROPOLE TPM, EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L'ESAD TPM, EN LOT UNIQUE
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC ESAD TPM.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.
Avis de marché (2025-10-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25GPT05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE PEINTURES, DE PETITS MATERIELS POUR PEINTURE, DE REVETEMENTS POUR SOLS ET MURS POUR LA METROPOLE TPM, EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L'ESAD TPM, EN LOT UNIQUE
Numéro de référence: 25GPT05
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC ESAD TPM.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC ESAD TPM.
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
- pour la métropole TPM: minimum: 50 000 euros HT et maximum:...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
- pour la métropole TPM: minimum: 50 000 euros HT et maximum: 500 000 euros HT.
- pour l'ESAD: minimum: 500 euros HT et maximum: 2 000 euros HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole TPM”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 16 du CCAP.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont définies à l'article 9 du CCAP.”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427989📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427989📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 211-726962 (2025-10-30)
Avis de marché (2025-11-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 09:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Chargement de nouvelles pièces, changement de DLRO”
Source: OJS 2025/S 228-784520 (2025-11-24)
Avis de marché (2025-11-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 09:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Changement de date : du 12/12/2025 au 15/12/2025 à 16h00.”
Source: OJS 2025/S 229-788320 (2025-11-26)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 28RL26
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360872.40 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas so cap couleurs
Numéro d'enregistrement national: 94495027800019
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2026/S 065-229846 (2026-03-31)