25A051 - Fourniture de végétaux et de semences

Chartres Métropole (28)

25A051 - Fourniture de végétaux et de semences

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-01 Avis de marché
2026-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences
Numéro de référence: 25A051
Brève description: 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 25A051-01
Titre: 25A051-01 - Fourniture et livraison d’arbres et cépées
Description du marché: Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°1). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Arbres 📦
Adresse postale: Territoire de Chartres Métropole
Code postal: 28000
Ville: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Tous les 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
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Informations sur les options
Options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25A051-02
Titre: 25A051-02 - Fourniture et livraison d’arbustes
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°2). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25A051-03
Titre: 25A051-03 - Fourniture et livraison de plantes vivaces
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°3). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Adresse postale: Territoire de Chartres métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25A051-04
Titre: 25A051-04 - Fourniture et livraison de bulbes décoratifs
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 4). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25A051-05
Titre: 25A051-05 - Fourniture et livraison de graines, jeunes plants d’annuelles, bisannuelles, potagères
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000,00 € HT pour la période initiale (lot 5). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Graines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25A051-06
Titre: 25A051-06 - Fourniture et livraison de sapins pour décoration de fin d’année
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 6). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 25A051-07
Titre: 25A051-07 - Fourniture et livraison de plantes exotiques, méditerranéennes
Description du marché: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot 7). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Plantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole (28)
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres cédex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr ou https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr ou https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Nom: Portail profil acheteur territoire communautaire
Autres acheteurs:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
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Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum (par an et pour l'ensemble des membres du groupement) : lot n°1 : 45 000 € HT ; lot n°2 : 20 000 € HT ; lot n°3 : 20 000 € HT ; lot n°4 : 15 000 € HT ; lot n°5 : 5 000 € HT ; lot n°6 : 15 000 € HT ; lot n°7 : 45 000 € HT. Les lots n°8, 9 et 10 sont lancés en procédure adaptée en application de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Département: Greffe
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-644656 (2025-10-01)
Avis d'attribution de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 660 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 660 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Chartres Métropole agit également pour le compte de la Ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr
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Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026086
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON D ARBRES ET CEPEES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PEPINIERES SOUPE S.A.S.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres soupe s.a.s.
Numéro d'enregistrement national: 409 684 537 00015
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon sur chalaronne
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com 📧
Téléphone: +33 474550098 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Végétal Services lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Végétal Services
Numéro d'enregistrement national: 392 513 305 00012
Code postal: 49124
Commune postale: Saint barthelemy d anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: c.touret@vegetal-services.fr 📧
Téléphone: +33 241181810 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL Barrault horticulture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Barrault horticulture
Numéro d'enregistrement national: 39181210400019
Code postal: 49170
Commune postale: La possoniere
Courrier électronique: laurent.sejourne@maisonbarrault.com 📧
Téléphone: +33 241722098 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VERVER EXPORT BV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver export bv
Numéro d'enregistrement national: 50432925100012
Code postal: 17040
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Alkmaar en omgeving 🏙️
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Téléphone: +33 317250514 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Graines Voltz S.A.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz S.A.
Numéro d'enregistrement national: 333 822 245 00069
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: mp@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: +33 389201818 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: ABIES DECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Abies decor
Numéro d'enregistrement national: 530 890 193 00028
Code postal: 89116
Commune postale: Sepeaux
Région: Yonne 🏙️
Courrier électronique: info@abies-decor.fr 📧
Téléphone: +33 386352173 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: Végétal Services lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Végétal Services LOT 7

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Chartres cedex
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.chartres-metropole.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 081-286630 (2026-04-24)