Avis de marché (2025-10-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences
Reference number: 25A051
Brève description:
“25A051 - Fourniture de végétaux et de semences”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits de pépinière📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°1).
Les...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°1).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tous les 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°2).
Les...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°2).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°3).
Les...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°3).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 4).
Les montants...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 4).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000,00 € HT pour la période initiale (lot 5).
Les montants...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000,00 € HT pour la période initiale (lot 5).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 6).
Les montants...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 6).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot 7).
Les montants...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot 7).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres”
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum (par an et pour l'ensemble des membres du groupement)...”
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum (par an et pour l'ensemble des membres du groupement) :
lot n°1 : 45 000 € HT ;
lot n°2 : 20 000 € HT ;
lot n°3 : 20 000 € HT ;
lot n°4 : 15 000 € HT ;
lot n°5 : 5 000 € HT ;
lot n°6 : 15 000 € HT ;
lot n°7 : 45 000 € HT.
Les lots n°8, 9 et 10 sont lancés en procédure adaptée en application de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 189-644656 (2025-10-01)
Avis d'attribution de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 660 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026086
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON D ARBRES ET CEPEES
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres soupe s.a.s.
Numéro d'enregistrement national: 409 684 537 00015
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon sur chalaronne
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com📧
Téléphone: +33 474550098📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Végétal Services
Numéro d'enregistrement national: 392 513 305 00012
Code postal: 49124
Commune postale: Saint barthelemy d anjou
Région: Maine-et-Loire🏙️
Courrier électronique: c.touret@vegetal-services.fr📧
Téléphone: +33 241181810📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Barrault horticulture
Numéro d'enregistrement national: 39181210400019
Code postal: 49170
Commune postale: La possoniere
Courrier électronique: laurent.sejourne@maisonbarrault.com📧
Téléphone: +33 241722098📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver export bv
Numéro d'enregistrement national: 50432925100012
Code postal: 17040
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Alkmaar en omgeving 🏙️
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl📧
Téléphone: +33 317250514📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz S.A.
Numéro d'enregistrement national: 333 822 245 00069
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin🏙️
Courrier électronique: mp@grainesvoltz.com📧
Téléphone: +33 389201818📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Abies decor
Numéro d'enregistrement national: 530 890 193 00028
Code postal: 89116
Commune postale: Sepeaux
Région: Yonne🏙️
Courrier électronique: info@abies-decor.fr📧
Téléphone: +33 386352173📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Végétal Services LOT 7
“Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des...”
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2026/S 081-286630 (2026-04-24)