25048PRP - Entretien des ouvrages d'assainissement d'eaux pluviales
Communauté urbaine Creusot Montceau
25048PRP - Entretien des ouvrages d'assainissement d'eaux pluviales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25048PRP - Entretien des ouvrages d'assainissement d'eaux pluviales
Numéro de référence:
Brève description: 25048PRP - Entretien des ouvrages d'assainissement d'eaux pluviales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: Communauté urbaine Le Creusot Montceau les Mines
Chateau de la Verrerie
Code postal: 71220
Ville: Le creusot
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Le Creusot Montceau les Mines
Adresse postale: Territoire communautaire
Château de la Verrerie
Ville: Le Creusot
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine creusot montceau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château de la Verrerie BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le creusot cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: 0385775134 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Asas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-625418 (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25048PRP - Entretien des ouvrages d'assainissement d'eaux pluviales
Numéro de référence:
25048prp
Brève description: 25048PRP - Entretien des ouvrages d'assainissement d'eaux pluviales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Description
Identifiant interne:
25048PRP
Adresse postale: Communauté urbaine Le Creusot Montceau les Mines
Chateau de la Verrerie
Code postal: 71220
Ville: Le creusot
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Le Creusot Montceau les Mines
Adresse postale: Territoire communautaire
Château de la Verrerie
Ville: Le Creusot
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine creusot montceau
Numéro d'enregistrement national:
24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le creusot cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: 0385775134 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Asas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-625418 (2025-09-23)
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