25009AH20 - Chatel-Guyon_Avenue de Belgique_Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 24 logements
Auvergne Habitat
Les prestations font l’objet d’un lot unique pour la réalisation de l’ensemble des travaux objet de la présente consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25009AH20 - Chatel-Guyon_Avenue de Belgique_Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 24 logements
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 311 200 EUR 💰
Description du marché: Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCP
Informations complémentaires:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: 65 AVENUE DE BELGIQUE
Code postal: 63140
Ville: Chatel-guyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre transmise
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-18 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Auvergne habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 boulevard Charles de Gaulle
Code postal: Clermont-Ferrand
Commune postale: 63000
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Travaux Neufs
Courrier électronique: tvxneufs@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: 0473170048 📞
URL: https://auvergne-habitat.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL de participation: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 018-056630 (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25009AH20 - Chatel-Guyon_Avenue de Belgique_Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 24 logements
Numéro de référence:
25009AH20
Brève description:
Les prestations font l’objet d’un lot unique pour la réalisation de l’ensemble des travaux objet de la présente consultation.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
25009AH20
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 311 200 EUR 💰
Description du marché: Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCP
Informations complémentaires:
La présente consultation n'est pas allotie et comprend un marché unique.
la recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces administratives suivantes: formulaire DC1 correctement renseigné qui doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L2141-1 à L2141-3 et L2141-7 du Code de la commande publique et le formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique sur le chiffre d'affaires sur les 3 exercices antérieurs. les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables à l'adresse:
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
les certifications, qualifications et habilitations éventuelles requises sont précisées dans le règlement de la consultation.
L'ensemble des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique.
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: 65 AVENUE DE BELGIQUE
Code postal: 63140
Ville: Chatel-guyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre transmise
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d'exécution des travaux est sis 65, avenue de Belgique 63140 CHATEL-GUYON
Adresse postale: 16 boulevard Charles de Gaulle
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation vise à contractualiser un marché de maîtrise d'oeuvre ayant pour objet la contruction de 24 logements
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-18 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement.
La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est foxé à 45 jours maximum.
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Auvergne habitat
Numéro d'enregistrement national:
85620074600043
Adresse postale: 16 boulevard Charles de Gaulle
Code postal: Clermont-Ferrand
Commune postale: 63000
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Travaux Neufs
Courrier électronique: tvxneufs@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: 0473170048 📞
URL: https://auvergne-habitat.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL de participation: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie à l'article L2124-2 du Code de la Commande Publique et en application des dispositions des articles R2124-2, R2161-1à R2161-5 dudit code.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2019 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
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