24SERV25 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES NAVIRES DE SERVITUDE DES PORTS DE LA METROPOLE TPM
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et corrective des navires de servitude des ports de la Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de bateaux › Services de réparation de navires
- • Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements › Services de remise en état de navires ou de bateaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-16 | Avis de marché |
| 2025-01-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24SERV25 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES NAVIRES DE SERVITUDE DES PORTS DE LA METROPOLE TPM
Numéro de référence: 24SERV25
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et corrective des navires de servitude...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation de navires 📦
Valeur estimée hors TVA: 412 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et corrective des navires de servitude...”
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Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est de 35 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 200 000 euros HT. Le montant des prestations en valeur...”
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Produits/services supplémentaires: Services de remise en état de navires ou de bateaux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'exécution : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Port de St Elme - commune de La Seyne sur Mer - Port du Brusc - Commune...”
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Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 16 du CCAP.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause d'exécution des prestations est définie à l'article 9 du CCAP.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 012-033219 (2025-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24SERV25 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES NAVIRES DE SERVITUDE DES PORTS DE LA METROPOLE TPM
Numéro de référence: 24SERV25
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et corrective des navires de servitude...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation de navires 📦
Valeur estimée hors TVA: 412 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et corrective des navires de servitude...”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est de 35 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 200 000 euros HT. Le montant des prestations en valeur...”
Produits/services supplémentaires: Services de remise en état de navires ou de bateaux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'exécution : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Port de St Elme - commune de La Seyne sur Mer - Port du Brusc - Commune...”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 16 du CCAP.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause d'exécution des prestations est définie à l'article 9 du CCAP.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 012-033219 (2025-01-16)
Avis de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 412 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date limite de remise des plis et de la date d'ouverture des plis. Modification de la durée d'exécution des bons de commande à l'article...”
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Source: OJS 2025/S 023-071752 (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 412 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date limite de remise des plis et de la date d'ouverture des plis. Modification de la durée d'exécution des bons de commande à l'article...”
Source: OJS 2025/S 023-071752 (2025-01-31)
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