24N0336_Traitement et valorisation des déchets de plâtre en mélange produits sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur
NICE METROPOLE CÔTE D'AZUR
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Les prestations à réaliser au titre du présent accord-cadre sont les suivantes : - La massification du flux, - Le cas échéant, un pré-tri visant à écarter les matériaux indésirables notamment pour les process avals de la chaine de valorisation, - Le traitement, la valorisation et/ou l'élimination de ces matériaux indésirables, - Le transfert de la matière à l'exutoire agréée de valorisation du plâtre, - Le tri du plâtre en mélange afin d'écarter les matières incompatibles à la transformation en matériaux de construction à base de plâtre, - La valorisation matière du plâtre, - Si possible, la valorisation des autres matériaux présents au sein du flux de déchets et isolés suite aux différents process, - L'élimination ultime des déchets non-valorisables à chaque phase de la chaine de traitement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SINC/SLM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-10 | Avis de marché |
| 2025-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0336_Traitement et valorisation des déchets de plâtre en mélange produits sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur
Numéro de référence: 24N0336
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Les prestations à réaliser au...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 520 798 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24N0336
Titre: 24N0336_Traitement et valorisation des déchets de plâtre en mélange produits sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 500 000,00 Euros Maxi : 3 000 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 520 798.00...”
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Informations complémentaires:
“A / CLAUSES SOCIALES : L'acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Adresse postale: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas seul critère d'attribution. Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers...”
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Capacité technique et professionnelle
“Liste des principaux services :: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: partic-confl
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nice metropole côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 497133774 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/#/home 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/#/home 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/#/home 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-019071 (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0336_Traitement et valorisation des déchets de plâtre en mélange produits sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur
Numéro de référence: 24N0336
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Les prestations à réaliser au...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 520 798 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24N0336
Titre: 24N0336_Traitement et valorisation des déchets de plâtre en mélange produits sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 500 000,00 Euros Maxi : 3 000 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 520 798.00...”
Informations complémentaires:
“A / CLAUSES SOCIALES : L'acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Adresse postale: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas seul critère d'attribution. Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principaux services :: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: partic-confl
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nice metropole côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 497133774 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/#/home 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/#/home 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/#/home 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-019071 (2025-01-10)
Avis d'attribution de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 520 798 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 519 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24N0336
Date de conclusion du contrat: 2025-04-11 📅
Adresse du marché: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 519 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre SINC/SLM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sinc/slm
Nom et adresse du contractant
Nom: Sinc/slm
Numéro d'enregistrement national: 40334373400014
Adresse postale: Rue Claude Bernard - Zone industrielle Secteur C
Code postal: 06700
Commune postale: Saint-laurent du var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@groupesclavo.fr 📧
Téléphone: 0498126636 📞
Source: OJS 2025/S 082-273627 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 520 798 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 519 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24N0336
Date de conclusion du contrat: 2025-04-11 📅
Adresse du marché: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 519 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre SINC/SLM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sinc/slm
Nom et adresse du contractant
Nom: Sinc/slm
Numéro d'enregistrement national: 40334373400014
Adresse postale: Rue Claude Bernard - Zone industrielle Secteur C
Code postal: 06700
Commune postale: Saint-laurent du var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@groupesclavo.fr 📧
Téléphone: 0498126636 📞
Source: OJS 2025/S 082-273627 (2025-04-25)
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