24MC0429AOO - ACHAT ET LOCATION DE VAISSELLE 2025-2029
Toulouse Métropole
Cette consultation concerne l'achat de vaisselle pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Elle concerne également la location de vaisselle pour les diverses manifestations organisées par la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Les prestations seront financées par les ressources propres de Toulouse Métropole et de la Commune de Toulouse. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants maximums annuels : Lot 1 achat de vaisselle : TM (100 000 euro(s) HT) + VT (300 000 euro(s) HT) Lot 2 location de vaisselle : TM (50 000 euro(s) HT) + VT (50 000 euro(s) HT) Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. L'accord-cadre est conclu à compter du 29/07/2025 ou de la notification du contrat si elle est postérieure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
| 2025-04-15 | Avis de marché |
| 2025-04-22 | Avis de marché |
| 2025-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0429AOO - ACHAT ET LOCATION DE VAISSELLE 2025-2029
Numéro de référence: 24MC0429AOO
Brève description:
“Cette consultation concerne l'achat de vaisselle pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Elle concerne également la location de vaisselle pour les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Achat de vaisselle
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“ACHAT DE VAISSELLE<br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Produits/services supplémentaires: Vaisselle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“La période initiale est de 1 an et est reconductible 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Location de vaisselle
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“LOCATION DE VAISSELLE <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Vaisselle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-18 12:30:00 📅
Lieu:
“Toulouse”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 29/07/2025 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1615001 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1615001 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 661C6560-0E0F-7F56-EBCC73CE94DDABA3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-174729 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0429AOO - ACHAT ET LOCATION DE VAISSELLE 2025-2029
Numéro de référence: 24MC0429AOO
Brève description:
“Cette consultation concerne l'achat de vaisselle pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Elle concerne également la location de vaisselle pour les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Achat de vaisselle
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“ACHAT DE VAISSELLE<br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Produits/services supplémentaires: Vaisselle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“La période initiale est de 1 an et est reconductible 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Location de vaisselle
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“LOCATION DE VAISSELLE <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Vaisselle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-18 12:30:00 📅
Lieu:
“Toulouse”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 29/07/2025 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1615001 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1615001 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 661C6560-0E0F-7F56-EBCC73CE94DDABA3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-174729 (2025-03-17)
Avis de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
400 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-25 12:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 174729-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 443FDEEF-A7CC-93DA-DE1C21F64D94040E
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 18/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 25/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/04/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 25/04/2025 à 12h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d96a1079-840f-4319-8435-bae45c88d366-01
Source: OJS 2025/S 076-253124 (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
400 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-25 12:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 174729-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 443FDEEF-A7CC-93DA-DE1C21F64D94040E
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 18/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 25/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/04/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 25/04/2025 à 12h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d96a1079-840f-4319-8435-bae45c88d366-01
Source: OJS 2025/S 076-253124 (2025-04-15)
Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
400 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-30 12:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A1D27C30-FD4B-2E46-194790C42D84F147
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 12h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d96a1079-840f-4319-8435-bae45c88d366-01
Source: OJS 2025/S 079-260210 (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
400 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-30 12:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A1D27C30-FD4B-2E46-194790C42D84F147
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 12h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d96a1079-840f-4319-8435-bae45c88d366-01
Source: OJS 2025/S 079-260210 (2025-04-22)
Avis d'attribution de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“ACHAT DE VAISSELLE”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0222-25v0227
Date de conclusion du contrat: 2025-07-09 📅
Titre: Achat De Vaisselle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets andre calle
Numéro d'enregistrement national: 1615001-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue De La Sausse
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: calle@matferbourgeat.com 📧
Téléphone: 0534254600 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 128C4D5E-F376-EE9D-97C424E73347D8D4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 128C4D6E-91ED-8606-71EF5D03CE1DC1A5
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 213-733885 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“ACHAT DE VAISSELLE”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0222-25v0227
Date de conclusion du contrat: 2025-07-09 📅
Titre: Achat De Vaisselle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets andre calle
Numéro d'enregistrement national: 1615001-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue De La Sausse
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: calle@matferbourgeat.com 📧
Téléphone: 0534254600 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 128C4D5E-F376-EE9D-97C424E73347D8D4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 128C4D6E-91ED-8606-71EF5D03CE1DC1A5
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 213-733885 (2025-11-04)
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