24FOUR13-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PIÈCES DETACHEES, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LA MAINTENANCE DES MATERIELS SERVANT A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA MÉTROPOLE TPM - 10 LOTS

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Le marché porte sur l'achat de pièces détachées, consommables et accessoires pour la maintenance des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts de la Métropole. Ce marché pourra également être étendu aux pièces détachées, consommables et accessoires pour les petits matériels de voirie. Le marché sera composé de 10 lots. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Nous attirons l'attention du titulaire du lot considéré sur : - Le caractère captif des pièces détachées, consommables et accessoires relevant des lots n°1 à n°9, c'est-à-dire fabriquées en exclusivité par un constructeur : ces pièces ne peuvent être imitées ou reproduites par des compagnies qui fabriquent des pièces pouvant être montées sur plusieurs marques et modèles de matériels de motoculture. - Le caractère adaptable des pièces détachées, consommables et accessoires relevant du lot n°10, dites pièces de rechange de qualité équivalente, pour la réparation de matériels de motoculture toutes marques (hors marques couvertes par les lots n°1 à n°9).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-31.

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-31	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FOUR13-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PIÈCES DETACHEES, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LA MAINTENANCE DES MATERIELS SERVANT A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA MÉTROPOLE TPM - 10 LOTS
Numéro de référence: 24FOUR13
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 307004.32 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque ECHO
Valeur estimée hors TVA: 1719.55 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque ECHO

Informations complémentaires:

Il n'y a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 10 000 euros HT.

Produits/services supplémentaires:

Pièces pour machines agricoles 📦

Pièces pour machines sylvicoles 📦

Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 16 du CCAP commun à tous les lots.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque ELIET/SAELEM
Valeur estimée hors TVA: 6955.52 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque ELIET/SAELEM

Informations sur les options
Description des options:

Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 16 du CCAP commun à tous les lots

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque GRILLO
Valeur estimée hors TVA: 2251.31 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque GRILLO

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque HONDA
Valeur estimée hors TVA: 2 957 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque HONDA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque ISEKI
Valeur estimée hors TVA: 3624.6 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque ISEKI

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque BUGNOT
Valeur estimée hors TVA: 1825.45 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque BUGNOT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque KUBOTA
Valeur estimée hors TVA: 1473.38 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque KUBOTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque PELLENC
Valeur estimée hors TVA: 3221.21 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque PELLENC

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque STIHL / VIKING
Valeur estimée hors TVA: 20641.60 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables et accessoires pour la réparation de matériels de motoculture de la marque STIHL / VIKING

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 10 000 euros HT. Le montant maximum annuel est de 100 000 euros HT.

Informations sur les options
Description des options: Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 16 du CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables d'origine de marques diverses (non couvertes par les lots 1 à 9) pour la réparation de matériels de motoculture
Valeur estimée hors TVA: 32081.46 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées, consommables d'origine de marques diverses (non couvertes par les lots 1 à 9) pour la réparation de matériels de motoculture

Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole TPM

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les prestations feront l'objet d'une garantie de 1 an dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. La liste de documents à produire concernant la situation juridique de l'entreprise est définie à l'article 5.1 du RC commun à tous les lots telle que: Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Metropole
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jeremy.puccetti@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 423261935 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_1085219.html 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Point de contact: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-211499 (2025-03-31)

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