24FOUR12 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS URBAINS DEDIES AUX TRANSPORTS URBAINS ET A LA MOBILITE ACTIVE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
Dans sa politique de développement de l'offre de transport collectif, la Métropole Toulon Provence Méditerranée maintient son engagement de déployer de mobiliers destinés aux transports publics ou plus généralement à la mobilité active que ce soit en remplacement de mobiliers anciens ou dans le cadre de créations. La consultation a pour objet la fourniture et la pose de mobiliers urbains dédies au transport urbain ainsi qu'à la mobilité active sur le périmètre de la Métropole. Cette consultation est organisée en 2 lots : Lot 1 : Fourniture et pose d'abris voyageurs. Lot 2 : Poteau d'arrêt de bus, potelets et bancs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-10 | Avis de marché |
| 2025-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FOUR12 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS URBAINS DEDIES AUX TRANSPORTS URBAINS ET A LA MOBILITE ACTIVE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Numéro de référence: 24FOUR12
Brève description:
“Dans sa politique de développement de l'offre de transport collectif, la Métropole Toulon Provence Méditerranée maintient son engagement de déployer de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 290 324 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans fermes est défini comme suit : Lot 1 Minimum 1 400 000 euros HT et Maximum 5 600...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2 - valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 3 - Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans fermes est défini comme suit : Lot 2 Minimum 600 000 euros HT et Maximum 2 400...”
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Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies à l'article 10 du CCAP commun à tous les lots.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055507 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_1075554.html 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 049-157241 (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FOUR12 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS URBAINS DEDIES AUX TRANSPORTS URBAINS ET A LA MOBILITE ACTIVE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Numéro de référence: 24FOUR12
Brève description:
“Dans sa politique de développement de l'offre de transport collectif, la Métropole Toulon Provence Méditerranée maintient son engagement de déployer de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 290 324 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans fermes est défini comme suit : Lot 1 Minimum 1 400 000 euros HT et Maximum 5 600...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2 - valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 3 - Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans fermes est défini comme suit : Lot 2 Minimum 600 000 euros HT et Maximum 2 400...”
Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies à l'article 10 du CCAP commun à tous les lots.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055507 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_1075554.html 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 049-157241 (2025-03-10)
Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 290 324 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“AU LIEU DE: 5.1.12: Conditions du marché public Conditions de présentation: Date limite de réception des offres: 14/04/2025 16h00 Informations...”
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Source: OJS 2025/S 071-233074 (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 290 324 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“AU LIEU DE: 5.1.12: Conditions du marché public Conditions de présentation: Date limite de réception des offres: 14/04/2025 16h00 Informations...”
Source: OJS 2025/S 071-233074 (2025-04-09)
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