24FOUR10-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIELS POUR LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE, DE POTEAUX, POTELETS ET POTENCES EN 3 LOTS
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
Le présent marché a pour objet l'achat de fourniture de matériels pour la signalisation lumineuse tricolore, de poteaux, de potelets, et de potences pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en 3 lots : lot 1 - fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore de marque AXIMUM ou compatible destiné aux équipements existants; lot 2 - fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore destinés aux équipements nouveaux; lot 3- fourniture de poteaux, potelets et potences. Ces fournitures sont destinées à l'entretien des carrefours à feux tricolores existants, du Poste central de régulation de trafic (PC Circulation) et à l'équipement d'installations nouvelles sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il s'agit d'un marché récurrent sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Fléchage › Poteaux de signalisation
- • Équipement de signalisation › Poteaux indicateurs
- • Équipement de surveillance de la circulation › Système de mesure du flux de la circulation
- • Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes › Feux de circulation
- • Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Pylônes, poteaux et piquets › Poteaux électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-31 | Avis de marché |
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FOUR10-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIELS POUR LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE, DE POTEAUX, POTELETS ET POTENCES EN 3 LOTS
Numéro de référence: 24FOUR10
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat de fourniture de matériels pour la signalisation lumineuse tricolore, de poteaux, de potelets, et de potences pour...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de surveillance de la circulation 📦
Valeur estimée hors TVA: 667275.16 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériels pour la signalisation lumineuse tricolore de marque AXIMUM ou compatible destinés aux équipements existants”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est de 30 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est 120 000 euros HT”
Produits/services supplémentaires: Système de mesure du flux de la circulation 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦
Produits/services supplémentaires: Feux de circulation 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 16 du CCAP commun à tous les lots.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériels pour la signalisation lumineuse tricolore destinés aux équipements nouveaux”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est de 30 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est 120 000. euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de poteaux, potelets et potences”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est de 20 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est 80 000. euros HT”
Produits/services supplémentaires: Poteaux de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Poteaux indicateurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la...”
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Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
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Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 023-070889 (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FOUR10-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIELS POUR LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE, DE POTEAUX, POTELETS ET POTENCES EN 3 LOTS
Numéro de référence: 24FOUR10
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat de fourniture de matériels pour la signalisation lumineuse tricolore, de poteaux, de potelets, et de potences pour...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de surveillance de la circulation 📦
Valeur estimée hors TVA: 667275.16 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériels pour la signalisation lumineuse tricolore de marque AXIMUM ou compatible destinés aux équipements existants”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est de 30 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est 120 000 euros HT”
Produits/services supplémentaires: Système de mesure du flux de la circulation 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦
Produits/services supplémentaires: Feux de circulation 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 16 du CCAP commun à tous les lots.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériels pour la signalisation lumineuse tricolore destinés aux équipements nouveaux”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est de 30 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est 120 000. euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de poteaux, potelets et potences”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est de 20 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est 80 000. euros HT”
Produits/services supplémentaires: Poteaux de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Poteaux indicateurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la...”
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 023-070889 (2025-01-31)
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 667275.16 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“AU LIEU DE: 5.1.12: Conditions du marché public. Conditions de présentation: Date limite de réception des offres: 10/03/2025 16h00. Informations...”
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Source: OJS 2025/S 043-137198 (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 667275.16 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“AU LIEU DE: 5.1.12: Conditions du marché public. Conditions de présentation: Date limite de réception des offres: 10/03/2025 16h00. Informations...”
Source: OJS 2025/S 043-137198 (2025-02-28)
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