Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avant marchés subséquents
Mini : 1 000,00 Euros
Maxi : 470 500,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 1 150.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois).
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA, Gattières, La Trinité, Le Broc, Vence, Office du tourisme et des congrès de Nice, Ville de Nice et Centre Communal d'Action Sociale Nice.
Les montants sont répartis comme suit :
Pour la Métropole Nice Côte d'Azur :
o Montant minimum annuel : 1 000 Euros HT
o Montant maximum annuel : 150 000 Euros HT
Pour la ville de Nice :
o Montant minimum annuel : sans
o Montant maximum annuel : 150 000 Euros HT
Pour le CCAS de la ville de Nice :
o Montant minimum annuel : sans
o Montant maximum annuel : 100 000 Euros HT
Pour l'Office de Tourisme Métropolitain :
o Montant minimum annuel : sans
o Montant maximum annuel : 30 000 Euros HT
Pour la commune de La Trinité :
o Montant minimum annuel : sans
o Montant maximum annuel : 25 000 Euros HT
Pour la commune de Vence :
o Montant minimum annuel : sans
o Montant maximum annuel : 10 000 Euros HT
Pour la commune du Broc :
o Montant minimum annuel : sans
o Montant maximum annuel : 3 000 Euros HT
Pour la commune de Gattières :
o Montant minimum annuel : sans
o Montant maximum annuel : 2 500 Euros HT
L'accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs dans la limite d'un nombre maximum de 3 (les conditions et le détail sont définis dans le CCAP).