2026_INRAE_MAPA_RPS
INRAE
Le marché pour objet la mise en place d’un dispositif « Acculturation-Formation RPS» pour les agents INRAE en lien avec les dispositions relatives à la sécurité du travail et aux conditions de travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.
Qui ?- • INRAE
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-21 | Avis de marché |
| 2025-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026_INRAE_MAPA_RPS
Numéro de référence: 2026_INRAE_MAPA_RPS
Brève description:
“Le marché pour objet la mise en place d’un dispositif « Acculturation-Formation RPS» pour les agents INRAE en lien avec les dispositions relatives à la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil professionnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Mise en place d’un dispositif « Acculturation-Formation RPS» pour les agents INRAE en lien avec les dispositions relatives à la sécurité du travail et aux...”
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Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrae
Numéro d'enregistrement national: 18007003900078
Adresse postale: 147 rue de l'Université
Code postal: 75338
Commune postale: Paris cedex 07
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-difa@inrae.fr 📧
Téléphone: 0142759162 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2897422&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2897422&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-difa@inrae.fr 📧
Téléphone: 0142759162 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 227-779704 (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026_INRAE_MAPA_RPS
Numéro de référence: 2026_INRAE_MAPA_RPS
Brève description:
“Le marché pour objet la mise en place d’un dispositif « Acculturation-Formation RPS» pour les agents INRAE en lien avec les dispositions relatives à la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil professionnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Mise en place d’un dispositif « Acculturation-Formation RPS» pour les agents INRAE en lien avec les dispositions relatives à la sécurité du travail et aux...”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrae
Numéro d'enregistrement national: 18007003900078
Adresse postale: 147 rue de l'Université
Code postal: 75338
Commune postale: Paris cedex 07
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-difa@inrae.fr 📧
Téléphone: 0142759162 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2897422&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2897422&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-difa@inrae.fr 📧
Téléphone: 0142759162 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 227-779704 (2025-11-21)
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://www.inrae.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Procédure déclarée sans suite”
Autres informations complémentaires
“Des incohérences juridiques significatives ayant été identifiées dans les pièces du marché concernant la nature de la procédure de passation du marché. Ces...”
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Source: OJS 2025/S 247-858603 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://www.inrae.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Procédure déclarée sans suite”
Autres informations complémentaires
“Des incohérences juridiques significatives ayant été identifiées dans les pièces du marché concernant la nature de la procédure de passation du marché. Ces...”
Source: OJS 2025/S 247-858603 (2025-12-19)
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