2025MC239DCP - Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes
CCAS d'Hellemmes
Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes. Le marché est passé par voie de procédure adaptée en application de l'article R2123-1, 3° du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à passé à prix unitaires sur quantités réellement exécutées sans minimum et avec un montant maximum de 1 900 000€ TTC sur toute la durée du marché soit 4 ans maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-27 | Avis de marché |
| 2026-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025MC239DCP - Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
105 Rue Jeanne d'Arc
Code postal: 59260
Ville: Hellemmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une prochaine procédure sera lancée courant 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera notée sur la base du cadre de mémoire technique ou du mémoire technique remis par le candidat et répondant aux sous critères énoncés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Le critère développement durable sera noté sur la base du cadre de mémoire technique ou du mémoire technique et répondant aux sous critères énoncés dans règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-01-06 16:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS d'Hellemmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 176 rue Roger Salengro
2 Parc Bocquet - Villa Lisbeth
Code postal: 59260
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics de la ville de Lille
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WjiqkW9Fd1 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WjiqkW9Fd1 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-790775 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025MC239DCP - Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes
Numéro de référence:
2025MC239DCP
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes. Le marché est passé par voie de procédure adaptée en application de l'article R2123-1, 3° du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à passé à prix unitaires sur quantités réellement exécutées sans minimum et avec un montant maximum de 1 900 000€ TTC sur toute la durée du marché soit 4 ans maximum.
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Produits/services: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025MC239DCP
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les prestations donnent lieu à un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 900 000€ TTC sur toute la durée du marché soit 4 ans maximum.
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution:
Il est précisé que le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La durée du marché commence à courir à partir du 3 mars 2026 ou à la date de notification si celle-ci intervient postérieurement.
Adresse postale: EHPAD "La Sabotière"
105 Rue Jeanne d'Arc
Code postal: 59260
Ville: Hellemmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une prochaine procédure sera lancée courant 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique.
Le CCAS se réserve le droit de ne pas reconduire le marché à sa date d'échéance par l'envoi, au titulaire, d'un courrier recommandé papier ou courrier recommandé électronique via le profil acheteur de la Ville dans un délai de 2 mois précédant la fin du marché.
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Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera notée sur la base du cadre de mémoire technique ou du mémoire technique remis par le candidat et répondant aux sous critères énoncés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Le critère développement durable sera noté sur la base du cadre de mémoire technique ou du mémoire technique et répondant aux sous critères énoncés dans règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les prestations donnent lieu à un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 900 000Euros TTC sur toute la durée du marché soit 4 ans maximum.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-01-06 16:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS d'Hellemmes
Numéro d'enregistrement national:
20001739000010
Adresse postale: 176 rue Roger Salengro
2 Parc Bocquet - Villa Lisbeth
Code postal: 59260
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics de la ville de Lille
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WjiqkW9Fd1 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WjiqkW9Fd1 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A titre informatif, un délai de 1 mois minimum sera laissé au titulaire du marché pour la mise en place du prestaire et la reprise éventuelle du personnel à compter de la date de commencement du marché.
Une visite de site est obligatoire. Les modalités de visites sont précisées à l'article 9.3 du Règlement de la consultation.
Il est par ailleurs précisé que le marché fait l'objet d'une clause d'insertion mentionnée dans le CCAP du présent marché. Une ouverture au catalogue est possible conformément aux modalités indiquées dans le DCE.
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Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les délais de recours sont précisés par le Code de Justice Administrative.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-790775 (2025-11-27)
Avis d'attribution de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-16 📅
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 900 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre API RESTAURATION
Nom et adresse du contractant
Nom: Api restauration
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59930
Commune postale: La chapelle d'armentieres
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2026/S 068-240018 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025MC239DCP
Date de conclusion du contrat: 2026-02-16 📅
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et confection sur site de repas pour l'EHPAD "La Sabotière" à Hellemmes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 900 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE 1 API RESTAURATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre API RESTAURATION
Nom et adresse du contractant
Nom: Api restauration
Numéro d'enregistrement national:
47718101005009
Code postal: 59930
Commune postale: La chapelle d'armentieres
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A titre informatif, un délai de 1 mois minimum sera laissé au titulaire du marché pour la mise en place du prestaire et la reprise éventuelle du personnel à compter de la date de commencement du marché.
Une visite de site est obligatoire. Les modalités de visites sont précisées à l'article 9.3 du Règlement de la consultation.
Il est par ailleurs précisé que le marché fait l'objet d'une clause d'insertion mentionnée dans le CCAP du présent marché. Une ouverture au catalogue est possible conformément aux modalités indiquées dans le DCE.
Le contrat peut être consulté, dans le respect du secret industriel protégé par la loi, en envoyant une demande préalable à l'adresse mail suivante marchespublics@mairie-lille.fr en indiquant le numéro d'affaire et l'intitulé du contrat.
Il est précisé que la valeur du contrat ainsi que le valeur de l'offre indiquées dans l'onglet résultat correspondent tous deux au montant TTC maximum de dépenses sur toute la durée du marché soit 4ans.
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