2025A0279 - Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département - 3 lots

CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département - 3 lots - Fruits et légumes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Balicco SA
• Sénéchal

Qui ?

• CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-04	Avis de marché
2026-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025A0279 - Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département - 3 lots
Numéro de référence: 2025A0279
Brève description:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département - 3 lots - Fruits et légumes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale d'Auron
Titre: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale d'Auron
Description du marché:

Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale d'Auron

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Accord cadre à bons de commande sans montant minium et avec un montant maximum annuel de 35 000 € HT - Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

2️⃣
Identifiant interne: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de la Colmiane
Titre: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de la Colmiane
Description du marché:

Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de la Colmiane

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de Valberg
Titre: Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de Valberg
Description du marché:

Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'Ecole Départementale de Valberg

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires:

En application de l'article R.2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de réclamer aux candidats dont les pièces ou informations relevant de la candidature, sont absentes ou incomplètes, de fournir les justificatifs manquants ou incomplets dans un délai approprié et identique pour tous, à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.

Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 17 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Faillite

Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Description des motifs d'exclusion:

Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. *Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. * Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. *Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-732614 (2025-11-04)

Avis d'attribution de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 420 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro de contrat: 262025A0279L06
Date de conclusion du contrat: 2026-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 262025A0279L06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Senechal
Numéro d'enregistrement national: 31920193500040
Adresse postale: Min Saint Augustin
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdsenechal@gmail.com 📧
Téléphone: +33 688614128 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: 262025A0279L07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Balicco sa
Numéro d'enregistrement national: 97380238200083
Adresse postale: 409 Avenue honoré Ravelli
Code postal: 06580
Commune postale: Pegomas
Courrier électronique: service-collectivite@balicco.com 📧
Téléphone: +33 497050565 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: 262025A0279L08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Source: OJS 2026/S 085-301717 (2026-04-29)

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