2025A0251 - Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots

CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)

Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-12 Avis de marché
2026-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025A0251 - Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots
Brève description:
Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Titre: Montagne et pleine nature
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Montagne et pleine nature Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons tels que référencés dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 120000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l’obligation est de 5% d’articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Site principal ou lieu d'exécution:
Les matériels et équipements devront être livrés en une seule fois et montés sur les sites indiqués dans les bons de commande. L’organisation et les conditions de livraison sont fixées dans le CCTP, propre à chaque lot.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
En application de l'article R.2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de réclamer aux candidats dont les pièces ou informations relevant de la candidature, sont absentes ou incomplètes, de fournir les justificatifs manquants ou incomplets dans un délai approprié et identique pour tous, à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Petit équipement
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Petit équipement Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons tels que référencés dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 80000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Aménagement des espaces
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Aménagement des espaces Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons tels que référencés dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 400000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Code postal: 06201
Ville: NICE CEDEX 3

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-23 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire application des dispositions de l'article R.2152-2 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Numéro d'enregistrement national: 220600001900016
Département: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM). 147 boulevard du Mercantour - BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: NICE CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Nice
Département: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-755838 (2025-11-12)
Avis d'attribution de marché (2026-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2025A0251
Brève description:
Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes (3 lots)
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 1
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Montagne et pleine nature
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
valeur environnementale
Description
Identifiant interne: LOT 2
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Petit équipement
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Informations sur les options
Description des options:
accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
Description
Identifiant interne: LOT 3
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Aménagement des espaces
Informations sur les options
Description des options:
accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 262025A0251L01
Date de conclusion du contrat: 2026-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal sport - sports et loisirs
Numéro d'enregistrement national: 31026937800157
Adresse postale: 1 rue Blériot, ZAC Activeum
Code postal: 67120
Commune postale: Altorf
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pro@casalsport.com 📧
Téléphone: +33 096936959 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2026/S 171-611700 (2026-09-03)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport