2025A0250 - Prestations d'enseignement du ski alpin et du ski de fond - 11 lots

CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)

Prestations d'enseignement du ski alpin et du ski de fond - 11 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-16 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025A0250 - Prestations d'enseignement du ski alpin et du ski de fond - 11 lots
Brève description: Prestations d'enseignement du ski alpin et du ski de fond - 11 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services des écoles de ski 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Titre: Enseignement ski alpin station d’Auron
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Enseignement ski alpin station d’Auron
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 350000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski d'Auron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
En application de l'article R.2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de réclamer aux candidats dont les pièces ou informations relevant de la candidature, sont absentes ou incomplètes, de fournir les justificatifs manquants ou incomplets dans un délai approprié et identique pour tous, à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Enseignement ski alpin station de Valberg
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché: Enseignement ski alpin station de Valberg
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 280000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski de Valberg
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Enseignement ski alpin station de La Colmiane
Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Description du marché: Enseignement ski alpin station de La Colmiane
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 310000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski de La Colmiane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Enseignement ski alpin station d'Isola 2000
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Enseignement ski alpin station d'Isola 2000
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 60000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski d'Isola 2000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Enseignement ski alpin station de Limone
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Enseignement ski alpin station de Limone (Italie)
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 150000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution : Station de ski de Limone (Italie) Le titulaire du marché est tenu de remettre au pouvoir adjudicateur la lettre portant engagement du Président du collège de la Région Piémontaise à mettre au service du titulaire du marché des moniteurs de ski répondant à l’équivalence d’un diplôme du code du sport Français, rédigée ou avec traduction en langue française et ce, dans les quinze (15 jours) suivants la notification du marché.
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Pays: Italie 🇮🇹
Lieu d'exécution: Cuneo 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Enseignement ski alpin station de Gréolières 1400
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché: Enseignement ski alpin station de Gréolières 1400
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 230000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski de Gréolières 1400
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Enseignement ski alpin station de Turini
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Enseignement ski alpin station de Turini
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 90000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski de Turini
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Enseignement ski de fond station de Beuil
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Enseignement ski de fond station d’Auron
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 40000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski de Beuil
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Enseignement ski de fond station du Boréon
Description du marché: Enseignement ski de fond station du Boréon
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski du Boréon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Enseignement ski de fond station de Castérino
Description du marché: Enseignement ski de fond station de Castérino
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Station de ski de Castérino
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: Enseignement ski de fond station de Gréolières 1400
Description du marché: Enseignement ski de fond station de Gréolières 1400
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM). 147 boulevard du Mercantour - BP 3007
Code postal: 06201
Ville: NICE CEDEX 3

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire application des dispositions de l'article R.2152-2 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion:
Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la…
… consultation
… consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS)
Numéro d'enregistrement national: 220600001900016
Département: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Centre administratif départemental (CADAM). 147 boulevard du Mercantour - BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Nice
Département: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations relatives aux voies de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel :possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-688321 (2025-10-16)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services d'éducation des adultes et... Services scolaires divers Services des écoles de ski