Avis de marché (2025-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025-FA0058 - Acquisition de matériels d'entretien à destination des collèges et prestations associées
Numéro de référence: 2025-FA0058
Brève description:
“Acquisition de matériels d'entretien à destination des collèges et prestations associées”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de nettoyage des sols📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Autolaveuses pour les collèges”
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-24 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chariots à pré-imprégnation”
Produits/services supplémentaires: Matériel de lavage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-08 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
Lot 1 : Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht_ 120...”
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
Lot 1 : Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht_ 120 000 euro(s) Ttc et montant maximum sur 3 ans : 300 000 euro(s) Ht_ 360 000 euro(s) Ttc
Lot 2 : Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht_108 000 euro(s) Ttc et montant maximum sur 3 ans : 270 000 euro(s) Ht_324 000 euro(s) Ttc
L'estimation de chaque lot est la suivante :
Lot 1 : Montant estimatif annuel : 80 000 euro(s) Ht_96 000 euro(s) Ttc et montant estimatif sur 3 ans : 240 000 euro(s) Ht_288 000 euro(s) Ttc
Lot 2 : Montant estimatif annuel : 75 000 euro(s) Ht_90 000 euro(s) Ttc et montant estimatif sur 3 ans : 225 000 euro(s) Ht_270 000 euro(s) Ttc
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
* La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: B9AE8E9E-959A-B74D-D5675952290F727B
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374399 (2025-06-06)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025fa0058001
Date de conclusion du contrat: 2025-10-17 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dephi est
Numéro d'enregistrement national: 1660016-1-1-1
Adresse postale: Zac Val Euromoselle Sud
Code postal: 57140
Commune postale: Norroy-Le-Veneur
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@dephi.fr📧
Téléphone: 0387382727📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 270 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Toussaint
Numéro d'enregistrement national: 1660016-1-2-1
Adresse postale: Rue Des Forgerons
Code postal: 57915
Commune postale: Woustviller
Courrier électronique: service.commercial@toussaint-groupe.fr📧
Téléphone: 0387951474📞
“* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
* Accord-cadre...”
* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
Lot 1 : Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht_ 120 000 euro(s) Ttc et montant maximum sur 3 ans : 300 000 euro(s) Ht_ 360 000 euro(s) Ttc
Lot 2 : Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht_108 000 euro(s) Ttc et montant maximum sur 3 ans : 270 000 euro(s) Ht_324 000 euro(s) Ttc
* Date de signature des marchés : 15 octobre 2025
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 10A4D8F8-CDF2-DCA0-53EDED3E85984690
Source: OJS 2025/S 202-691259 (2025-10-20)