2024/16 Signalisation routière horizontale et verticale
Ville de Pertuis (84)
2024/16 Signalisation routière horizontale et verticale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Article divers › Panneaux de signalisation et articles connexes
- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • Peintures › Peinture de marquage routier
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de marquage routier
- • Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-17 | Avis de marché |
| 2025-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024/16 Signalisation routière horizontale et verticale
Numéro de référence:
Brève description: 2024/16 Signalisation routière horizontale et verticale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché n°2024/16 - Lot 1 : Fourniture de panneaux de signalisation routière
Description du marché: Marché n°2024/16 - Lot 1 : Fourniture de panneaux de signalisation routière
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 40%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché n°2024/16 - Lot 2 : Fourniture de peinture de signalisation routière
Description du marché: Marché n°2024/16 - Lot 2 : Fourniture de peinture de signalisation routière
Produits/services: Peinture de marquage routier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (apprécié au regard des fiches techniques) - 50%
Valeur du stock - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché n°2024/16 - Lot 3 : Prestation d'application de peinture routière et pose de panneaux
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 50%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Code postal: 84120
Ville: Pertuis
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pertuis (84)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 rue Voltaire
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr 📧
Téléphone: +33 490790274 📞
Fax: +33 490792179 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-036342 (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024/16 Signalisation routière horizontale et verticale
Numéro de référence:
2024/16 Signalisation routière horizontale et verticale
Brève description: 2024/16 Signalisation routière horizontale et verticale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2024/16/01
Titre: Marché n°2024/16 - Lot 1 : Fourniture de panneaux de signalisation routière
Description du marché: Marché n°2024/16 - Lot 1 : Fourniture de panneaux de signalisation routière
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 40%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024/16/02
Titre: Marché n°2024/16 - Lot 2 : Fourniture de peinture de signalisation routière
Description du marché: Marché n°2024/16 - Lot 2 : Fourniture de peinture de signalisation routière
Produits/services: Peinture de marquage routier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (apprécié au regard des fiches techniques) - 50%
Valeur du stock - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024/16/03
Titre: Marché n°2024/16 - Lot 3 : Prestation d'application de peinture routière et pose de panneaux
Description du marché:
Marché n°2024/16 - Lot 3 : Prestation d'application de peinture routière et pose de panneaux
Produits/services: Équipement de signalisation
📦
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 50%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 84120
Ville: Pertuis
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Pouvoir de la personne habilitée par la société (délégation de pouvoir, kbis, etc.).
La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC1); L'imprimé DC1 vaut déclaration sur l'honneur en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignement concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus
Renseignement concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pertuis (84)
Numéro d'enregistrement national:
21840089300010
Adresse postale: 35 rue Voltaire
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr 📧
Téléphone: +33 490790274 📞
Fax: +33 490792179 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de faire l'objet de financements européens.
L'accord-cadre avec :
- Pour le lot 1, un minimum annuel de 15 000 euros et un maximum annuel de 80 000 euros;
- Pour le lot 2, un minimum annuel de 4 000 euros et un maximum annuel de 40 000 euros;
Pour le lot 3, un minimum annuel de 40 000 euros et un maximum annuel de 240 000 euros;
est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Financement sur le budget communal, paiement selon les règles de la comptabilité publique.
Envoi des factures via CHORUS : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.fr - N°identifiant : 21840089300010
Aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-securises.fr
Signature électronique au format PADES.
Application du principe "Dites-le nous une fois".
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat.
- Conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R421-7 du même code.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-036342 (2025-01-17)
Avis d'attribution de marché (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
10
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 881, Route des Fontaines – B.P. 30004 – BELLEFONTAINE
Code postal: 39401
Commune postale: Morez cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg015ao@signauxgirod.com 📧
Téléphone: +33 384346100 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d’application routiere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hameau de Ronquerolles – rue du Pâtis –
Code postal: 60600
Commune postale: Agnetz
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: aocontact@sar.fr 📧
Téléphone: +33 344508220 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 960 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Miditracage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 292 CHEMIN DES GRANDES TERRES - Z.I. LES ARGILES
Code postal: 84400
Commune postale: Apt
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: miditracage@miditracage.com 📧
Téléphone: +33 490048222 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: rue Voltaire
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-pertuis.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: rue Voltaire
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-pertuis.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 093-311968 (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
10
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024/16/01
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod sa
Numéro d'enregistrement national:
64605047600019
Adresse postale: 881, Route des Fontaines – B.P. 30004 – BELLEFONTAINE
Code postal: 39401
Commune postale: Morez cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg015ao@signauxgirod.com 📧
Téléphone: +33 384346100 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d’application routiere
Numéro d'enregistrement national:
50934949400047
Adresse postale: Hameau de Ronquerolles – rue du Pâtis –
Code postal: 60600
Commune postale: Agnetz
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: aocontact@sar.fr 📧
Téléphone: +33 344508220 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 960 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Miditracage
Numéro d'enregistrement national:
32904666800201
Adresse postale: 292 CHEMIN DES GRANDES TERRES - Z.I. LES ARGILES
Code postal: 84400
Commune postale: Apt
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: miditracage@miditracage.com 📧
Téléphone: +33 490048222 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: rue Voltaire
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-pertuis.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: rue Voltaire
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-pertuis.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 093-311968 (2025-05-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)