Travaux sur ouvrage d'art - Territoire du Lunévillois
Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Prestations sont réglées par des prix unitaires fixés dans le BPU. Sans variantes, avec PSE, avec Clause sociale et environnementale. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025, sous réserve de sa notification préalable. A défaut de notification à cette date, l'accord-cadre débutera à compter de la date de notification, sans incidence sur l'échéance de la période initiale au 31/12/2025. La période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : minimum : 40 000 euro(s) HT et le maximum 1 000 000 euro(s) HT. La maîtrise d'oeuvre sera assurée par le maître de l'ouvrage lui-même. Pas d'avance prévue. Mission SPS niveau 2
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-10 | Avis de marché |
| 2025-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur ouvrage d'art - Territoire du Lunévillois
Numéro de référence: A24290003
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Prestations sont réglées par des prix unitaires fixés dans le BPU. Sans variantes, avec PSE,...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Prestations sont réglées par des prix unitaires fixés dans le BPU. Sans variantes, avec PSE,...”
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Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nancy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le paiement sera effectué selon les dispositions des titres IX des parties législative et règlementaire du code de la commande publique et du décret n°...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 65325
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 98F2B925-929F-3DC1-19C94E28A89B6BE2
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-615760 (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur ouvrage d'art - Territoire du Lunévillois
Numéro de référence: A24290003
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Prestations sont réglées par des prix unitaires fixés dans le BPU. Sans variantes, avec PSE,...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Prestations sont réglées par des prix unitaires fixés dans le BPU. Sans variantes, avec PSE,...”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nancy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le paiement sera effectué selon les dispositions des titres IX des parties législative et règlementaire du code de la commande publique et du décret n°...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 65325
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 98F2B925-929F-3DC1-19C94E28A89B6BE2
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-615760 (2024-10-10)
Avis d'attribution de marché (2025-01-21)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024-2916000300-00
Date de conclusion du contrat: 2025-01-17 📅
Titre: Travaux sur ouvrage d'art - Territoire du Lunévillois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 847 330 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Est ouvrages
Numéro d'enregistrement national: 1531637-1-0-1
Adresse postale: ao.atton@estouvrages.com
Code postal: 54700
Commune postale: Atton
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.atton@estouvrages.com 📧
Téléphone: 0383808660 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 588C97B8-FCAA-D974-D69AEE8C9D2F1C5E
Source: OJS 2025/S 015-046040 (2025-01-21)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024-2916000300-00
Date de conclusion du contrat: 2025-01-17 📅
Titre: Travaux sur ouvrage d'art - Territoire du Lunévillois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 847 330 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Est ouvrages
Numéro d'enregistrement national: 1531637-1-0-1
Adresse postale: ao.atton@estouvrages.com
Code postal: 54700
Commune postale: Atton
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.atton@estouvrages.com 📧
Téléphone: 0383808660 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 588C97B8-FCAA-D974-D69AEE8C9D2F1C5E
Source: OJS 2025/S 015-046040 (2025-01-21)
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