Travaux sur les réseaux, branchements et ouvrages de la Direction du Cycle de l'Eau de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE

Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum. Les contrats prendront effet à compter du 1er avril 2025 pour une durée de douze mois et seront reconductibles tacitement 3 fois. Pour les lots 1 et 3 à 6, le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes. Pour le lot 2, l'accord cadre sera attribué à 3 titulaires maximum. L'accord-cadre sera exécuté pour la majeure partie par émission de bons de commandes et plus rarement par marchés subséquents, si l'acheteur juge nécessaire une mise en concurrence entre les titulaires. A titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté (le lot n°3 n'est pas concerné)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ates (Atlantique Travaux Environnement Service)
• Atlantique assainissement et aménagement
• Bremaud Epur
• Cise TP
• DLE Ouest
• Sogea ouest TP

Qui ?

• Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-02	Avis de marché
2024-11-26	Avis de marché
2025-04-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur les réseaux, branchements et ouvrages de la Direction du Cycle de l'Eau de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Numéro de référence: 202409030839
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: 202409030839A - Lot n°1 : Travaux sur les réseaux d'eaux usées - Renouvellement, réparation des réseaux d'eaux usées, mise à la côte de tampons, regards, boîtes à passage direct dont urgence
Description du marché:

Ce lot concerne les travaux suivants : Travaux sur les réseaux d'eaux usées - Renouvellement, réparation des réseaux d'eaux usées, mise à la côte de tampons, regards, boîtes à passage direct dont urgence. Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 2 500 000 euro(s) HT. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an

Produits/services supplémentaires:

Conduites d'eau potable 📦

Travaux d'assainissement 📦

Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦

Équipement de réseau d'assainissement 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la Carene
Code postal: 44600
Ville: Saint-Nazaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et dans les mêmes termes par périodes successives de 12 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: 202409030839B - Lot n°2 : Extension sur les réseaux d'eaux usées
Description du marché:

Ce lot concerne les travaux suivants : Extension sur les réseaux d'eaux usées. L'accord cadre sera attribué à trois (3) titulaires maximum et prendra la forme d'un accord cadre mixte conclu avec un montant maximum annuel de 2 350 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté pour la majeure partie par émission de bons de commandes et plus rarement par marchés subséquents, si l'acheteur juge nécessaire une mise en concurrence entre les titulaires. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: 202409030839C - Lot n°3 : Fourniture et pose de postes de relèvements
Description du marché:

Ce lot concerne les travaux suivants : Fourniture et pose de postes de relèvements. Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: 202409030839D - Lot n°4 : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la CARENE (hors Saint-Nazaire) et d'adduction sur le périmètre exploité par la CARENE (urgence, réparation, remplacement)
Description du marché:

Ce lot concerne les travaux suivants : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la CARENE (hors Saint-Nazaire) et d'adduction sur le périmètre exploité par la CARENE (urgence, réparation, remplacement). Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 4 000 000 euro(s) HT. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an

Produits/services supplémentaires:

Conduites d'eau potable 📦

Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦

Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦

Équipement de réseau d'assainissement 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: 202409030839E - Lot n°5 : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (urgence, réparation, remplacement)
Description du marché:

Ce lot concerne les travaux suivants : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (urgence, réparation, remplacement). Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 5 350 000 euro(s) HT. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: 202409030839F - Lot n°6 : Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales - Renouvellement, création et réparation des réseaux d'eaux pluviales
Description du marché:

Ce lot concerne les travaux suivants : Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales - Renouvellement, création et réparation des réseaux d'eaux pluviales . Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 3 400 000 euro(s) HT. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an

Produits/services supplémentaires:

Conduites d'eau potable 📦

Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦

Équipement de réseau d'assainissement 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Conduites d'eau potable 📦

Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦

Équipement de réseau d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-12-02 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Inscription sur un registre professionnel pertinent

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public. En cas de groupement, l'attributaire devra à minima être constitué en groupement conjoint avec mandataire solidaire

Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance est conditionné par la fourniture d'une garantie à première demande par le titulaire par bon de commande ou marché subséquent. Le remplacement de la garantie à première demande par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses correspondantes seront imputées sur les budgets annexes de l'Eau Potable (Ap44), des Eaux Usées (Ap 46 et 47) et sur le budget principal d'Eaux Pluviales (Ap28), et en fonctionnement au chapitre 011 selon la nature des travaux

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté pour les lots 1 et 3 à 6

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d'enregistrement national: 53367
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samzun david
Courrier électronique: carenemarchespublics@saintnazaireagglo.fr 📧
Téléphone: 0240004163 📞
Fax: 0240004038 📠
URL: https://www.saintnazaireagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1536906 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1536906 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour toute information complémentaire, se référer au dossier de consultation : https://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 09A3DF3B-CBD2-7683-4E02BBBB22063F3C
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-598007 (2024-10-02)

Avis de marché (2024-11-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-06 13:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 598007-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1A865512-D76F-349A-FD17843E3E1FCA17
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1A865524-E5A8-8C35-F3D5240E64302DA7

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 02/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 06/12/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/12/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 06/12/2024 à 13h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: deb8c6b7-b097-4edf-a106-17ab393ad853-01
Source: OJS 2024/S 232-725269 (2024-11-26)

Avis d'attribution de marché (2025-04-07)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202409030839a
Date de conclusion du contrat: 2025-03-20 📅
Titre: 202409030839a - Lot n°1 : Travaux sur les réseaux d'eaux usées - Renouvellement, réparation des réseaux d'eaux usées, mise à la côte de tampons, regards, boîtes à passage direct dont urgence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DLE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Dle ouest
Numéro d'enregistrement national: 1536906-1-1-1
Adresse postale: 5 rue de la Catalogne
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle Sur Erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dleouest.bretagne@eiffage.com 📧
Téléphone: 02 97 54 29 48 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Sous-Traitant Terrexo - Montant :10 000 , 00 euro(s) Ht
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 10 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Sous-Traitant Terrexo - Montant :10 000 , 00 euro(s) Ht
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique assainissement et amenagement
Numéro d'enregistrement national: 1536906-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue Des Fondeurs
Code postal: 44570
Commune postale: Trignac
Courrier électronique: s3a@groupe-exodon.com 📧
Téléphone: 02 40 90 02 84 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: SOGEA OUEST TP
Nom: Sogea ouest tp
Numéro d'enregistrement national: 1536906-1-2-2
Adresse postale: 32 Route des Forges Bp 115
Code postal: 44612
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Courrier électronique: agencesbtp@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 02 40 70 22 56 📞
Identifiant de l’offre: ATES (ATLANTIQUE TRAVAUX ENVIRONNEMENT SERVICE)
Nom: Ates (atlantique travaux environnement service)
Numéro d'enregistrement national: 1536906-1-2-3
Adresse postale: 3 All Des Lavateres
Code postal: 44500
Commune postale: La Baule-Escoublac
Courrier électronique: comptabilite@ates-tp.net 📧
Téléphone: 02 40 60 49 52 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BREMAUD EPUR
Informations sur la sous-traitance
Description: Sous-Traitant Apei - Montant hors Tva : 10 000,00 euro(s)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Sous-Traitant Apei - Montant hors Tva : 10 000,00 euro(s)
Nom et adresse du contractant
Nom: Bremaud epur
Numéro d'enregistrement national: 1536906-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Du Finistere
Commune postale: La Chapelle-Sur-Erdre
Courrier électronique: accueil@sasbremaud.fr 📧
Téléphone: 02 40 37 71 21 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CISE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Cise tp
Numéro d'enregistrement national: 1536906-1-4-1
Adresse postale: Rue Fernand Forest
Code postal: 56800
Commune postale: Ploermel
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: contact@cisetp.com 📧
Téléphone: 0290995142 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 350 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1536906-1-5-1
Adresse postale: 6 Rue Blaise Pascal
Code postal: 56890
Commune postale: Plescop

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Description: Sous-Traitant Terrexo - Montant hors Tva: 10 000,00 euro(s)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Sous-Traitant Terrexo - Montant hors Tva: 10 000,00 euro(s)
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1536906-1-6-1
Téléphone: 02 40 90 02 084 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot n°1 : Mono-attributaire - Montant Maximum annuel : 2 500 000,00 euro(s) Ht Lot n°2 : Multi-attributaires mixte - Montant maximum annuel : 2 350 000,00 euro(s) Ht Lot n°3 : Mono-attributaire - Montant maximum annuel : 400 000,00 euro(s) Ht Lot n°4 : Mono-attributaire - Montant maximum annuel : 4 000 000,00 euro(s) Ht Lot n° 5 : Mono-attributaire - Montant maximum annuel : 5 350 000,00 euro(s) Ht Lot n° 6 : Mono-attributaire - Montant maximum annuel : 3 400 000,00 euro(s) Ht Durée 12 Mois reconductible 3 fois

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A5BD640E-D6C4-E9B9-2F34015540526A34
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A5BD6438-B4AC-5839-C7A7B4D58974C160
Source: OJS 2025/S 070-230088 (2025-04-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Travaux de construction d'égouts (>20)

Travaux d'assainissement (>20)

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées (4)