L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassements, réseaux divers, voiries liés au développement des zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Numéro de référence: 24DT06
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 Est (Bressieux, Brezins, Brion, Chatenay, Gillonnay, La Forteresse, La Frette, Longechenal, Plan, Roybon, St Etienne de ST Geoirs, St Geoirs, St...”
Description du marché
Lot 1 Est (Bressieux, Brezins, Brion, Chatenay, Gillonnay, La Forteresse, La Frette, Longechenal, Plan, Roybon, St Etienne de ST Geoirs, St Geoirs, St Hilaire de la Cote, St Michel de St Geoirs, St Paul d'Izeaux, St Pierre de Bressieux, Sillans)
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Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 Ouest (Beaufort, Bossieu, Champier, Faramans, La Côte Saint André, Le Mottier, Lentiol, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Montfalcon, Ornacieux...”
Description du marché
Lot 2 Ouest (Beaufort, Bossieu, Champier, Faramans, La Côte Saint André, Le Mottier, Lentiol, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Montfalcon, Ornacieux Balbins, Pajay, Penol, Porte des Bonnevaux, St Clair sur Galaure, St Siméon de Bressieux, Sardieu, Thodure, Viriville
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 Nord (Artas, Beauvoir de Marc, Chatonnay, Culin, Lieudieu, Meyrieu les Etangs, Royas, St Agnin sur Bion, Ste Anne sur Gervonde, St Jean de Bournay,...”
Description du marché
Lot 3 Nord (Artas, Beauvoir de Marc, Chatonnay, Culin, Lieudieu, Meyrieu les Etangs, Royas, St Agnin sur Bion, Ste Anne sur Gervonde, St Jean de Bournay, Savas Mepin, Tramole, Villeneuve de Marc
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-05-13 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
voir le règlement de consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 10329
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.
Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-165318 (2024-03-15)
Avis d'attribution de marché (2024-11-19) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24dt06
Date de conclusion du contrat: 2024-10-16 📅
Titre: Travaux de terrassements, réseaux divers, voiries liés au développement des zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france - etablissement de colombe
Numéro d'enregistrement national: 1437171-1-1-1
Adresse postale: 239 Rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.colombe@colas.com📧
Téléphone: 0476937580📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gachet t.p
Numéro d'enregistrement national: 1437171-1-2-1
Adresse postale: 30 Mte Du Cordier
Code postal: 38260
Commune postale: Champier
Courrier électronique: contact@gachet.pro📧
Téléphone: 0474203197📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1437171-1-3-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 959
Région: Isère🏙️