Travaux de terrassements, réseaux divers, voiries liés au développement des zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Bièvre Isère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
| 2024-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassements, réseaux divers, voiries liés au développement des zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Est (Bressieux, Brezins, Brion, Chatenay, Gillonnay, La Forteresse, La Frette, Longechenal, Plan, Roybon, St Etienne de ST Geoirs, St Geoirs, St Hilaire de la Cote, St Michel de St Geoirs, St Paul d'Izeaux, St Pierre de Bressieux, Sillans)
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Code postal: 38590
Ville: Saint-Etienne-De-Saint-Geoirs
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Nombre minimum envisagé: 5
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Ouest (Beaufort, Bossieu, Champier, Faramans, La Côte Saint André, Le Mottier, Lentiol, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Montfalcon, Ornacieux Balbins, Pajay, Penol, Porte des Bonnevaux, St Clair sur G., St Siméon de B., Sardieu, Thodure, Viriville
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Nord (Artas, Beauvoir de Marc, Chatonnay, Culin, Lieudieu, Meyrieu les Etangs, Royas, St Agnin sur Bion, Ste Anne sur Gervonde, St Jean de Bournay, Savas Mepin, Tramole, Villeneuve de Marc
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-05-13 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bièvre Isère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Av. Roland Garros
Zac Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: St-Etienne De St-Geoirs
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GULLON Joel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476935146 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437171 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-165318 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassements, réseaux divers, voiries liés au développement des zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Numéro de référence:
24DT06
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot 1 Est (Bressieux, Brezins, Brion, Chatenay, Gillonnay, La Forteresse, La Frette, Longechenal, Plan, Roybon, St Etienne de ST Geoirs, St Geoirs, St Hilaire de la Cote, St Michel de St Geoirs, St Paul d'Izeaux, St Pierre de Bressieux, Sillans)
Description du marché:
Lot 1 Est (Bressieux, Brezins, Brion, Chatenay, Gillonnay, La Forteresse, La Frette, Longechenal, Plan, Roybon, St Etienne de ST Geoirs, St Geoirs, St Hilaire de la Cote, St Michel de St Geoirs, St Paul d'Izeaux, St Pierre de Bressieux, Sillans)
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Code postal: 38590
Ville: Saint-Etienne-De-Saint-Geoirs
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lot 2 Ouest (Beaufort, Bossieu, Champier, Faramans, La Côte Saint André, Le Mottier, Lentiol, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Montfalcon, Ornacieux Balbins, Pajay, Penol, Porte des Bonnevaux, St Clair sur G., St Siméon de B., Sardieu, Thodure, Viriville
Description du marché:
Lot 2 Ouest (Beaufort, Bossieu, Champier, Faramans, La Côte Saint André, Le Mottier, Lentiol, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Montfalcon, Ornacieux Balbins, Pajay, Penol, Porte des Bonnevaux, St Clair sur Galaure, St Siméon de Bressieux, Sardieu, Thodure, Viriville
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lot 3 Nord (Artas, Beauvoir de Marc, Chatonnay, Culin, Lieudieu, Meyrieu les Etangs, Royas, St Agnin sur Bion, Ste Anne sur Gervonde, St Jean de Bournay, Savas Mepin, Tramole, Villeneuve de Marc
Description du marché:
Lot 3 Nord (Artas, Beauvoir de Marc, Chatonnay, Culin, Lieudieu, Meyrieu les Etangs, Royas, St Agnin sur Bion, Ste Anne sur Gervonde, St Jean de Bournay, Savas Mepin, Tramole, Villeneuve de Marc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-05-13 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
voir le règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bièvre Isère
Numéro d'enregistrement national:
20005939200015
Adresse postale: 1, Av. Roland Garros
Zac Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: St-Etienne De St-Geoirs
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GULLON Joel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476935146 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437171 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
10329
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.
Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-165318 (2024-03-15)
Avis d'attribution de marché (2024-11-19)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-16 📅
Titre: Travaux de terrassements, réseaux divers, voiries liés au développement des zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france - etablissement de colombe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 239 Rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.colombe@colas.com 📧
Téléphone: 0476937580 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Gachet t.p
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Mte Du Cordier
Code postal: 38260
Commune postale: Champier
Courrier électronique: contact@gachet.pro 📧
Téléphone: 0474203197 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 165318-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 227-709595 (2024-11-19)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24dt06
Date de conclusion du contrat: 2024-10-16 📅
Titre: Travaux de terrassements, réseaux divers, voiries liés au développement des zones d'activités économiques de Bièvre Isère Communauté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
COLAS FRANCE - ETABLISSEMENT DE COLOMBE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france - etablissement de colombe
Numéro d'enregistrement national:
1437171-1-1-1
Adresse postale: 239 Rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.colombe@colas.com 📧
Téléphone: 0476937580 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GACHET T.P
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Gachet t.p
Numéro d'enregistrement national:
1437171-1-2-1
Adresse postale: 30 Mte Du Cordier
Code postal: 38260
Commune postale: Champier
Courrier électronique: contact@gachet.pro 📧
Téléphone: 0474203197 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1437171-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
959
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 165318-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B3544648-BF95-98D7-6245447D2DFED166
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 227-709595 (2024-11-19)
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