Travaux de restauration des cours d'eau (2024-2026)
Communauté de communes Cœur de Loire
Travaux de restauration des cours d'eau (2024-2026)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restauration des cours d'eau (2024-2026)
Brève description: Travaux de restauration des cours d'eau (2024-2026)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration hydromorphologique des cours d'eau
Description du marché:
Ville: Territoire des communautes de communes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration de la continuité écologique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise en défens des cours d'eau et travaux d'aménagement agricole
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Voir le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes coeur de loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 PLACE GEORGES CLEMENCEAU
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-cours-sur-loire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@coeurdeloire.fr 📧
Téléphone: 0386289292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270105 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restauration des cours d'eau (2024-2026)
Brève description: Travaux de restauration des cours d'eau (2024-2026)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Restauration hydromorphologique des cours d'eau
Description du marché:
Restauration de la morphologie des cours d'eau en travaillant prioritairement sur le lit mineur et sur les berges
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter de sa notification pour se terminer le 31 décembre 2026.
Code postal: 58200
Ville: Territoire des communautes de communes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Restauration de la continuité écologique
Description du marché:
Rétablissement de la continuité écologique sur les bassins versants : Vrille - Nohain et Mazou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Mise en défens des cours d'eau et travaux d'aménagement agricole
Description du marché:
Mise en défens des cours d'eau dans les prairies à bétail : mise en place de clôtures et d'abreuvoirs aménagés.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
le pouvoir adjudicateur vérifiera la conformité de l'ensemble des renseignements et documents demandés ci-dessus, ainsi que l'adéquation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat avec l'objet du marché.
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Voir le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes coeur de loire
Numéro d'enregistrement national:
20006791600011
Adresse postale: 4 PLACE GEORGES CLEMENCEAU
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-cours-sur-loire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@coeurdeloire.fr 📧
Téléphone: 0386289292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270105 (2024-05-06)
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