La présente consultation est allotie. Elle comporte 14 lots géographiques. Chaque lot constituera un marché unique qui prendra la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum. Les montants minimum et maximum sont identiques pour tous les lots. Le montant minimum est de 300 000 euro(s) HT et le montant maximum est de 1 500 000 euro(s) HT pour la durée ferme de deux ans. Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Chaque lot prévoit une période reconductible de deux ans. Les montants de la période reconductible de deux ans sont identiques à la période ferme pour chaque lot. Les candidats peuvent soumissionner pour le nombre de lots qu'ils souhaitent. Une attestation d'engagement (ou tout autre document équivalent ou information équivalente) doit être fournie avec l'offre. Le candidat pourra s'engager sur 1 ou 2 lots au maximum. Les modalités d'attribution complètes figurent à l'article 3.2.2 du Règlement de la consultation (RC)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maintenance du réseau métropolitain d'assainissement
Reference number: 24_EAU_74
Brève description:
“La présente consultation est allotie. Elle comporte 14 lots géographiques. Chaque lot constituera un marché unique qui prendra la forme d'un accord-cadre...”
Brève description
La présente consultation est allotie. Elle comporte 14 lots géographiques. Chaque lot constituera un marché unique qui prendra la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum. Les montants minimum et maximum sont identiques pour tous les lots. Le montant minimum est de 300 000 euro(s) HT et le montant maximum est de 1 500 000 euro(s) HT pour la durée ferme de deux ans. Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Chaque lot prévoit une période reconductible de deux ans. Les montants de la période reconductible de deux ans sont identiques à la période ferme pour chaque lot. Les candidats peuvent soumissionner pour le nombre de lots qu'ils souhaitent. Une attestation d'engagement (ou tout autre document équivalent ou information équivalente) doit être fournie avec l'offre. Le candidat pourra s'engager sur 1 ou 2 lots au maximum. Les modalités d'attribution complètes figurent à l'article 3.2.2 du Règlement de la consultation (RC)
Afficher plus
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Valeur estimée hors TVA: 42 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Description du marché:
“Le marché concerne les travaux de maintenance du réseau d'assainissement sur le secteur cité ci-dessus. Les travaux porteront sur la construction, le...”
Description du marché
Le marché concerne les travaux de maintenance du réseau d'assainissement sur le secteur cité ci-dessus. Les travaux porteront sur la construction, le raccordement ou le renouvellement de tous les ouvrages du réseau hors stations
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le Ca global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 600 000 euros"
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s) le cas échéant :- Identification professionnelle Fntp 5144: Construction de réseaux gravitaires en site urbanisé (200 mètres minimum), Profondeur de tranchée inférieure ou égale à 3,50m hors nappe phréatique
Et
- Identification professionnelle Fntp 347: Petits ouvrages divers en maçonnerie,Et
- Identification professionnelle Fntp 7317: Construction de réseaux par procédés spéciaux, Pose avec terrassement par aspiration
Et
- Identification professionnelle Fntp 2321: Travaux de terrassement courants, en milieu urbain.
Ou Equivalents
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La Métropole de Lyon est engagée dans une stratégie d'achats socialement responsables qui se veut exemplaire.
Cela se traduit notamment par l'utilisation...”
Conditions d'exécution du contrat
La Métropole de Lyon est engagée dans une stratégie d'achats socialement responsables qui se veut exemplaire.
Cela se traduit notamment par l'utilisation des clauses d'insertion dans ses marchés publics, associant ainsi les titulaires des marchés publics à sa politique d'insertion, comme le prévoit le Programme Métropolitain d'Insertion
pour l'Emploi. Dans un contexte d'intensification du chômage de longue durée éloignant de l'emploi les publics les plus fragiles, considérant que l'article l'article L2112-2 Ccp l'autorise, il s'agit de conclure en faveur de personne(s)
éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail pour une durée en heures spécifique à chaque lot. (Cf. Article 20.1 du CCAP)
La mise en oeuvre de l'action d'insertion entre en application lorsque le montant cumulé des bons de commande induit un volume d'insertion égal ou supérieur à 50 heures d'insertion pour 100 000 euro(s) HT de commandes cumulées
“Les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents et de communiquer exclusivement par le profil acheteur. L'adresse mail de l'acheteur...”
Les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents et de communiquer exclusivement par le profil acheteur. L'adresse mail de l'acheteur ne peut pas être utilisée pour poser des questions et déposer des plis. Les justificatifs à remettre au titre de la candidature, les précisions sur les capacités en cas de groupements d'opérateurs économiques et en cas de sous-traitance et le détail des documents à remettre sont présentés à l'article 7.1 "Justificatifs à remettre au titre de la candidature" du règlement de la consultation (Rc). En cas de groupement, les justificatifs seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités de ses membres. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres. Il n'est pas exigé que chaque membre ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs, il justifie des capacités de ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. En application de l'article R2151-7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Ccp. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les documents à remettre et relatifs à l'offre sont listés à l'article 7.2 du Rc. Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 3.5.1 du Rc. Le marché sera financé sur les fonds propres de la Métropole.Paiements :- le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le Ccp.- Acomptes versés dans les conditions fixées par les articles L.2191-4 et R.2191-20 à R.2191-22 Ccp et selon le Ccap.
- Avance accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 à R2191-19 Ccp.
- Variation des prix : prix révisables.
les obligations relatives aux assurances sont détaillées à l'article 8 du Ccap. Les candidats sont invités à anticiper lesdélais d'obtention des assurances. A défaut de communication de ces documents le marché ne sera pas notifié (art 9 du Rc) Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
La mention "Un seul titulaire de l'accord-cadre" s'applique à chaque lot.
La date de début des prestations est indicative. Les marchés prendront effet à compter de la date de notification.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;
- référé contractuel (Cja, art. L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou,pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ;
- recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, n°358994)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 656479
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-387092 (2024-06-27)
Avis d'attribution de marché (2025-03-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 42 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-20
Date de conclusion du contrat: 2025-02-24 📅
Titre: secteur Lyon 7ème et Lyon 8ème
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise guillet & clavel
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue De La Chapelle D Yvours
Code postal: 69540
Commune postale: Irigny
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-guillet@guillet-clavel.fr📧
Téléphone: 0472390088📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise coiro
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-2-1
Adresse postale: 42 Che De Revaison
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Courrier électronique: ao.coiro@coiro.fr📧
Téléphone: 0478213076📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrion travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue Des Alpes
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Courrier électronique: x.hyvernat@carriontp.fr📧
Téléphone: 0472044936📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mdtp
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-4-1
Adresse postale: 33 Rue Du Traite De Rome
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Courrier électronique: manuel.damota@md-groupe.fr📧
Téléphone: 0478218577📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ehtp
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-5-1
Adresse postale: 29 Rue Des Taches
Courrier électronique: gantelet@gantelet-galaberthier.fr📧
Téléphone: 0478794900📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-6-1
Téléphone: 04 72 39 00 88📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe a. legros et cie
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-7-1
Adresse postale: 2433 Av De L Europe
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Courrier électronique: contact@legros-tp.fr📧
Téléphone: 04 78 29 84 71📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-8-1
Courrier électronique: ao.calade@coiro.fr📧
Téléphone: 04 37 55 03 68📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements rene collet & cie
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-10-1
Adresse postale: 2 Rue Francois Mermet
Code postal: 69160
Commune postale: Tassin-La-Demi-Lune
Courrier électronique: renecollet@free.fr📧
Téléphone: 04 78 34 13 96📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc travaux publics monts lyonnais
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-13-1
Adresse postale: 50 Rue Marcel Merieux
Code postal: 69280
Commune postale: Sainte-Consorce
Courrier électronique: stpml@stpml.com📧
Téléphone: 0437226721📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rampa travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 1483703-1-14-1
Adresse postale: Rhone Vallee Nord
Code postal: 07250
Commune postale: Le Pouzin
Région: Ardèche🏙️
Courrier électronique: dematlyon@rampa.fr📧
Téléphone: 0478613186📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 55056
Région: Rhône🏙️